d'enseignement technique 5 054,40 421,20 14,04 Caporal-chef ou quartier-maître de 1re classe, élèves des écoles d'enseignement technique 4 456,80 371,40 12,38 Caporal ou quartier-maître de 2e classe, élèves des écoles d'enseignement

Article 1

—

La nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles est définie ainsi qu'il suit : Classes de première année Classe préparatoire de lettres. Classe préparatoire de lettres et sciences sociales.

Article D321-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 62 > 58

Code de l'éducation

La partie pédagogique du projet d'école propre à chaque cycle tient compte du programme d'actions élaboré par le conseil école-collège.

Article R453-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 97 > 10

Code de l'éducation

Il préside le conseil des maîtres, dont la composition et les compétences sont celles définies, pour cette instance, par la réglementation applicable en France aux écoles maternelles et élémentaires de l'enseignement public.

Article 8

—

La formation probatoire en école se décompose en deux phases :

Article 3

—

Sous la responsabilité des établissements accrédités, les écoles doctorales :

Article 2

—

Les personnels des écoles de cadres de sages-femmes comprennent :

Article L312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 19

Code de l'éducation

Une éducation artistique est dispensée dans les écoles maternelles.

Article L421-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 23

Code de l'éducation

I.- Les établissements ainsi que, pour les écoles primaires, les communes qui en ont la charge peuvent s'associer par voie de convention pour développer les missions de formation de ces établissements et écoles et pour mettre en commun, dans le respect

Article 1

—

Le directeur régional des finances publiques en région Bretagne est désigné pour exercer le contrôle budgétaire des organismes suivants : Agence régionale de santé de Bretagne ; Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes ; Ecole

Article 3

—

Dans les arrêtés du 9 juin 2020 et du 16 avril 2021 susvisés, les mots : " école des fourriers de Querqueville (EFQ) " sont remplacés par les mots : " école des spécialités du commissariat des armées (ESCA) " à compter de la date de création de l'école

Article 1

—

catégorie fixée au 4° de l'article 5 du décret du 4 janvier 1977 susvisé doivent être titulaires d'un diplôme national sanctionnant un second cycle d'études supérieures ou avoir obtenu le diplôme ou avoir satisfait à l'examen de sortie de l'une des écoles

Article R812-63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 51

Code rural (nouveau)

-Les étudiants vétérinaires des écoles nationales vétérinaires ressortissants français ou d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse sont recrutés par un concours

Article L443-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 68

Code de l'éducation

Les écoles, ainsi que les filiales de ces écoles qui exercent des activités d'enseignement en vue de la délivrance de diplômes reconnus par l'Etat, créées et administrées par les chambres de commerce et d'industrie territoriales en vertu de l'article

Article D635-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 33 > 06

Code de l'éducation

En cas de convention passée entre une université comportant une ou plusieurs unités de formation et de recherche médicales et plusieurs écoles de sages-femmes, les étudiants qui s'inscrivent dans un des parcours de formation mentionné au I de l'article

Article 5

—

Un jury propre est constitué pour chaque école préparatoire.

Article ANNEXE III

—

A. - ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES ÉCOLES

LEGIARTI000046543081

—

LISTE DES ÉCOLES ET ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS

Article ANNEXE I

—

A. - EPREUVES DU CONCOURS EXTERNE DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES ÉCOLES

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