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Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [U] [D], les observations de Me Goldman, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50372

Cassation

18 mars 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01712

Cassation

3 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [C] [D], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51404

Cassation

19 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Gury & Maître, avocat de M. [C] [O], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51401

Cassation

19 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de Me Brouchot, avocat de M. [R] [K], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51304

Cassation

5 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50529

Cassation

15 avril 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2026 où étaient présents M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50678

Cassation

15 avril 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [E] [B], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51552

Cassation

19 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00189

Cassation

14 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. [M] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50049

Cassation

14 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [K] [V], MM. [N] et [I] [O], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50446

Cassation

1 avril 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50612

Cassation

13 mai 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 1er avril 2026 où étaient présents M

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50779

Cassation

10 juin 2026

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseillère référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [M] [T], et les conclusions de M.

Source officielle

Chambre 1-5

631834140876004f131a5e0a

Appel

6 septembre 2022

[N] [Z] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [J] épouse [Z] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b62648cdc6046d47b6d324

Commerce

9 avril 2025

En présence de Monsieur Michel FARGEON, juge-commissaire, et de Monsieur Simon CHAMPIGNY, substitut de Monsieur le Procureur de la République.

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Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508422_20260313

Administratif

13 mars 2026

fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer les causes et les conséquences des désordres affectant leurs propriétés situées 11-13 avenue Simon

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00348

Cassation

28 mars 2018

Simon A.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 7 novembre 2016.

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5ème Chambre

DTA_2203539_20250225

Administratif

25 février 2025

B D, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 avril 2022 par lequel le principal du collège Simone Veil de Saint-Jory l'a suspendu de ses fonctions d'assistant d'éducation pour une durée de quatre

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civ3

61372315cd580146774052f1

Cassation

20 mai 1998

Pierre M..., 2°/ Mme Simone XF..., épouse M..., demeurant ensemble ... Les Vergers, - Sur le pourvoi n° M 97-70.088 formé par Mme XW... Coque, veuve Neulier, demeurant ...

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