Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ée par Mme Stéphanie A... dans le procès instruitc/Mme Sandrine Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02325
6 septembre 2017
6 septembre 2017
. ; Vu la demande en règlement de juges formée par Mme Stéphanie A... dans le procès instruit contre Mme Sandrine Z... prévenue de violences aggravées, agressions sexuelles aggravées et infractions à
Source officiellecr
61372609cd58014677422785
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Charles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1999, qui, après relaxe de Jérôme Z... et Sandrine Y... des chefs d'abus de confiance et
Source officielleciv2
613722d9cd580146774023fa
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Sandrine, Yveline
Source officielleciv2
613722dacd580146774024cb
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent Z..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Sandrine X... épouse
Source officielleTrib. de Commerce
69a704cacdc6046d475f4789
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 10/07/2025 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a84819cdc6046d477e03bd
15 juillet 2025
15 juillet 2025
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 15 juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Eric ROUMAGNAC, président, et Madame Sandrine
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b20
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Dès lors, les conditions d'allocation de ce capital ne sont pas réunies, il convient d'infirmer le jugement déféré et de confirmer la décision de rejet, rendue le 29 juin 2020.
Source officielleJ.L.D.
68dd6fee548223b2c7ab13f8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ N°RG 25/03586 - JLD hospitalisation M.
Source officielleJuge libertés & détention
65a16ad50ddb7789268f147f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TROUFLEAU, avocat commis d’office MADAME LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Non comparant - conclusions écrites du procureur de la République en date du 09 janvier 2024 COMPOSITION MAGISTRAT : Sandrine
Source officielleChambre 6/Section 3
65a9752419a7f19a782db571
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Maître Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R126 Société SOCOTEC CONSTRUCTION, venant aux droits de la sté SOCOTEC FRANCE Représentant : Maître Sandrine
Source officielleJLD
6a0b8a19cdc6046d47200da3
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Non comparante et non représentée PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [W] [V] né le 18 Août 1978 à [Localité 2] (MARNE) [Adresse 2] [Localité 3] Comparant - Assisté de Me Sandrine
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000039442438
2 décembre 2019
2 décembre 2019
Le 30 septembre 2018, il a demandé au ministre de l'intérieur de modifier ce décret pour y porter mention du nom de ses enfants, Sandrine A... Said Mohamed et Natidja A...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210659_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Article 3 : Sous réserve de l'admission de Mme C B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Sandrine Colas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210660_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
C B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Sandrine Colas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Sandrine Colas, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d28
26 novembre 2013
26 novembre 2013
C/ Mme Sandrine Y...épouse X...
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Paul X
613724e1cd5801467741925a
15 février 1990
15 février 1990
593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, statuant sur les conséquences d'une collision entre la voiture de X..., qui avait été vue par un témoin qui la suivait, se déporter
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300798
30 juin 2016
30 juin 2016
Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que, pour rejeter la demande de Mmes C... et W..., le jugement retient que le second rapport d'expertise déposé le 31 juillet 2013 faisait état de la déformation
Source officielleChambre Sociale
696b654acdc6046d47a1bbde
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DAVIOT, Conseiller Mme Sandra LEROY, Conseiller qui en ont délibéré, M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
697085e0cdc6046d471428e2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
conseiller, a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sandrine
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9563ea7c8c11251a7a9
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Eugénie CRIQUILLION Me Solène ROQUAIN-BARDET COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, Mme Sandrine
Source officiellePage 119 sur 2079