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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794cde9ba5988459c4755a
6 juin 2000
6 juin 2000
X..., qui se plaignait en outre de douleurs au niveau du poignet droit imputables à une disjonction scapho-lunaire, a consulté un second médecin, M.
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55a86
8 janvier 1976
8 janvier 1976
LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 12 JUILLET 1969, LANDREAU, AGRICULTEUR, QUI S'ETAIT RENDU A LA FERME DE SON VOISIN LEULIER POUR AIDER CELUI-CI A CHARGER DU FOIN, A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE AU POIGNET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adac2ecdc6046d47f4f7d4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE Sarl CHEZ MON PETIT POISSONNIER [Adresse 1] [Adresse 2] RCS [Localité
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c42fd4
29 mai 1984
29 mai 1984
POUR UNE FRACTURE DU POIGNET SURVENUE EN PROVINCE, ET QU'IL LUI AVAIT EGALEMENT "BIEN DONNE ( ) LES INDICATIONS REQUISES PAR SON ETAT", LES JUGES DU SECOND DEGRE L'ONT NEANMOINS CONDAMNE A DES DOMMAGES-INTERETS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab14da9e15c5132045dd
1 avril 2025
1 avril 2025
En l’espèce, il ressort du questionnaire rempli par le salarié qu’il réalise des travaux de « déballage poisson » consistant à « retirer le cartons sur les blocs de poisson ».
Source officielleChambre 4-8b
660cf2537c1ccb0008628b7b
2 avril 2024
2 avril 2024
Son employé lui a effectivement déclaré s'être fait mal au dos en rangeant l'étal de poissons, la veille.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02492_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Greffard-Poisson, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:441187.20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
chaque bassin ou sous-bassin : () 2° Une liste de cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux dans lesquels il est nécessaire d'assurer le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23670_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
et plans d'eau en deux catégories : / a) La première catégorie comprend ceux qui sont principalement peuplés de truites ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD001902802
24 juillet 2007
24 juillet 2007
Le médecin prit note d’allégations de douleurs répandues sur les deux épaules, sur la partie dorsale, sur la poitrine et les deux poignets. 14.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2101054_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300676_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Manche ; 2°) d'annuler l'arrêté n° 2023-DDTM-SE-0033 du 9 mars 2023 du préfet de la Manche relatif à l'exercice de la pêche en eau douce des poissons
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacecb8dca058e3e7ddc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le Docteur [P] [T], médecin consultant désigné par le tribunal, a émis un avis en ces termes: 'Concernant la main et le poignet droit: l'expert consulté en mai 2017 mentionnait: toute mobilisation de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0113DEC004553305
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Selon le requérant, les deux policiers le provoquèrent, et, lorsqu'il était par terre, l'un des deux lui asséna des coups de talons sur les poignets jusqu'à provoquer la fracture d'un poignet.
Source officielle2ème chambre sociale
696135f7cdc6046d47c401a2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Flexion poignet quasi nulle. Extension limitée. Prono-supination possible. Mains : Pas d'extension active des doigts longs, possible en passif mais douleur. Limitation courses du pouce.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6633deaac0d3e3fe99d1995c
30 avril 2024
30 avril 2024
Il expose que l’état séquellaire du poignet droit dominant n’a pas été pris en compte par le médecin conseil de la caisse, le taux affectant ce poignet ne pouvant être qu’envisagé a minima, en l’absence
Source officielleServ. contentieux social
66901d11af84b0bef080c8a8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
. – Fracture du poignet droit (dans des circonstances inconnues) découverte en 2013 par mise en évidence d'une pseudarthrose styloïdienne cubitale dans un contexte d'ostéoporose sévère du poignet droit
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6794830cc6ca88188aff6afa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
préjudice de sa salariée, Mme [C] [Z], exerçant au moment des faits la profession d'agent de conditionnement, dans les circonstances ainsi décrites : « selon ses dires, Mme [Z] se serait fait mal au poignet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64f2b6c6260008b52eff
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[P] étaient en faveur d'une aggravation de la raideur articulaire au coude droit et d'une raideur au poignet droit, - que cependant, ces documents étaient postérieurs à la date de consolidation du 16
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64fab6c6260008b52f03
22 janvier 2024
22 janvier 2024
d'incapacité permanente partielle de 40 % pour une raideur de l'épaule gauche avec une abduction limitée à 30°, une antépulsion limitée à 70°, une raideur en flexion du coude gauche et une raideur du poignet
Source officiellePage 119 sur 689