Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a8
23 juillet 2024
23 juillet 2024
de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : M.
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f4108
23 octobre 2025
23 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2512662_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2501626_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2506070_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Rolin, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2506953_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2507098_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre Commerciale
60349cabb4e7eb892ba6cd9f
3 novembre 2016
3 novembre 2016
DÉBATS : A l'audience publique du 05 Octobre 2016 Madame ROLIN, Président, a été entendue en son rapport, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Monsieur [I] a été
Source officielleChambre Commerciale
60351ae6bc5eae4638fb1e47
16 juin 2016
16 juin 2016
Ils sont donc retenus à la charge de l'intimé.
Source officielleChambre Commerciale
6162bb43f32b7c38854c2fe2
24 janvier 2013
24 janvier 2013
DEBATS : A l'audience publique du 20 Décembre 2012, Madame ROLIN a été entendue en son rapport.
Source officielle7ème chambre
DTA_2102916_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Le tribunal administratif, dans son jugement du 26 juin 2020, a admis la déductibilité de l'amortissement du dispositif Robien relatif aux locaux sis 92, rue Gabriel Péri à Halluin, pour un montant de
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2405727_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2500207_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2418278_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2411656_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e2fb
12 juin 2001
12 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosine E..., divorcée X..., demeurant à Nunue (Bora -Bora), BP 33,
Source officielleAvis
CADA:20161092
28 avril 2016
28 avril 2016
des Hauts-de-Seine à sa demande de copie des documents suivants relatifs à l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection sur un périmètre, délivré à l'association syndicale libre ASL Rodin
Source officielleciv1
613721cbcd580146773f765c
10 février 1993
10 février 1993
cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section A), au profit : 18/ de Mme Antonia B..., veuve E..., demeurant à Martigues (Bouches-du-Rhône), Le Rodin
Source officielleciv2
613721b9cd580146773f68a5
21 juillet 1992
21 juillet 1992
, né Van Woerden, de nationalité néerlandaise, demeurant à Voorburg (Pays-Bas), Populierendreef 197, 2°) la Nieuwe Nationale Verzekeringe Societeit (NVS), dont le siège est à Amsterdam (Pays-Bas), Rokin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510618_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
En conséquence, les conclusions de l’OPH HAUTS DE SEINE HABITAT tendant à la décharge de ces impositions sont donc devenues sans objet, de sorte qu’il n’y a plus lieu d’y statuer. 3.
Source officiellePage 118 sur 309