[G] [S], tous deux domiciliés [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° R 23-21.910 contre l'arrêt rendu le 6 juin 2023 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant

[W] [V], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 24-16.115 contre l'arrêt rendu le 4 avril 2024 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

[U] [E], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-18.471 contre l'ordonnance rendue le 24 juin 2021 par le premier président de la cour d'appel de Poitiers, dans le litige l'opposant à M.

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 Mme [F] [I], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-11.456 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2023 par la cour d'appel de Poitiers

=--- Sur renvoi de cassation : jugement du TRIBUNAL de GRANDE INSTANCE de POITIERS en date du 14 février 2011- arrêt de la cour d'appel de POITIERS en date du 28 mars 2012- arrêt de la cour de Cassation

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pottier, - les conclusions de M.

[S] [T], assuré auprès de la compagnie d'assurance Mutuelle de Poitiers (ci-après dénommée la Mutuelle de Poitiers). M. 

] [Y], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 21-23.296 contre l'arrêt rendu le 11 juin 2021 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Poterie

fondement des dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de décrire l'état général de l'immeuble dont ils sont propriétaires, situé 13 rue des Potiers

Cette vente a été organisée par la société Mica, dirigée par Maître [S], commissaire-priseur, la SAS Cabinet Portier & associés (ci-après le Cabinet Portier ou la société Portier) étant l'expert de cette

présentée devant la juridiction présente, la cour d'appel de Limoges, contrairement à ce qu'elle a considéré, se trouvait par là même saisie des conclusions déposées par Me Y... devant la cour d'appel de Poitiers

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 4 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre Marie-Thérèse A..., épouse Y..., du

Z... qui avait la qualification de charpentier fer et de pontier, a suivi une formation de sécurité en 1981, un stage de connaissance sécurité en avril et un recyclage en 1988, devait nécessairement déduire

Johan Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dune Groupe Sodel, société anonyme, dont le siège est : 32340 Miradoux, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1996 par la cour d'appel de Poitiers

I - Sur le pourvoi n° K 98-45.688 formé par Mme Françoise A..., demeurant Les Paillottes, Bois Joly, 17123 Ile d'Aix, en cassation de l'arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit mutuel Océan, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel de Poitiers

appartenant à l'EARL le Haut Solheillet, à Sisteron, a révélé des faits identiques concernant trois salariés, à savoir Mohamed F..., Mohamed G... et Ahmed H..., dont l'activité était la taille de pommiers