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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2109538_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2107663_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400971_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400973_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2308443_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B s'est engagé auprès de la légion étrangère à compter du 12 septembre 2018 et a été rayé des contrôles après avoir fait l'objet d'une réforme définitive le 8 mars 2022.
Source officielle8ème chambre
DTA_2308835_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant le requérant.
Source officielle8ème chambre
DTA_2309314_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403192_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408827_20250212
12 février 2025
12 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2501274_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2300551_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2409254_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème chambre
DTA_2410440_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410610_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème chambre
DTA_2411485_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Guillou, substituant Me Iglesias, représentant le requérant.
Source officielleJCP BAUX
69d580cccdc6046d4773c02a
2 avril 2026
2 avril 2026
LEBRUN, Greffière. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205845_20220810
10 août 2022
10 août 2022
Jorda-Lecroq N° 220544
Source officielleChambre sociale
6341141558bc223e2e3f0a0e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 06 OCTOBRE 2022 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN
Source officielleChambre sociale
6341141658bc223e2e3f0a12
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 06 OCTOBRE 2022 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN
Source officielleChambre sociale
628dcaf514cc2751aa86bb95
5 mai 2022
5 mai 2022
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 février 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique LEBRUN
Source officiellePage 118 sur 381