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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b35ce41d7564000872dc8a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[I] [H], exploitant en nom personnel d'une scierie à [Localité 3] (25) a confié à l'EURL Dufay Benoît Entreprise des travaux de broyage de bois et de chutes de scierie pour transformation en plaquettes
Source officielleETRANGERS
65965a07fa0e60000859aab6
2 janvier 2024
2 janvier 2024
centre de rétention de : [W] SE DISANT [D] [K] né le 04 Novembre 1992 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 02/01/2024 à 10 h 53 par courriel, par Me Diane BENOIT
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2510192_20250804
4 août 2025
4 août 2025
B D, représenté par Me Benoit-Grandière demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juillet 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448867.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502095_20250225
25 février 2025
25 février 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Benoit, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
S.A.F. DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeurc/ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VELO
6253c9b9bd3db21cbdd891f1
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle-ci étant composée de : Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a9
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président de chambre, et par Anne-Marie BENOIT greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288
3 février 2010
3 février 2010
son poste (de travail) lorsqu'il allait au bar, le matin et le soir », Johann E..., client, qui confirme le précédent témoignage sans être plus précis ni sur les heures ni sur la période concernée, Benoît
Source officiellesoc
613721b5cd580146773f6583
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Max O..., demeurant HLM Saint-Benoît, à Vienne (Isère), 16°) de M. Patrick O..., demeurant HLM Saint-Benoît, à Vienne (Isère), 17°) de M. Gilbert P..., demeurant ..., 18°) de M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
616243c81217cad6c01649f1
15 mai 2014
15 mai 2014
domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Francis DEFFRENNES, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 01 Avril 2014 tenue par Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
APPELANT : Monsieur Siméon X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Carole FIDANZA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Madame Marie-Josèphe Benoît Y... ... ... 97200
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2203416_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Benoit Lemaire.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400167_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Nizet, juge des référés, - les observations de Me Benoît David. Considérant ce qui suit : 1. M. B est incarcéré au centre de détention de Troyes-Lavau depuis le 14 décembre 2023.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2406338_20250206
6 février 2025
6 février 2025
B A, représenté par Me Benoit, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2024 par lequel le préfet de la Haute-Garonne
Source officielle7éme chambre
DTA_2407022_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Mauny, présidente, Mme Benoit, première conseillère, M. Lutz, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le président, Signé O.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01567_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
avoir édifié, sans droit ni titre, un mur de clôture empiétant sur une surface de 33 mètres carrés au droit de la parcelle cadastrée section AI n° 1431 située sur le territoire de la commune de Saint-Benoît
Source officielle1ère chambre section JEX
6346596cc024d1adffef76ba
11 octobre 2022
11 octobre 2022
En première instance, le FCT a pris des conclusions en nom de la SAS EOS France mentionnée comme son mandataire, qualité qu'il a contestée.
Source officielle1ère chambre section inst
64a50cf9b8594705dbfccc7d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Benoît PETY, président de chambre, et Madame Lucie NICLOT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df92c0d41e0057d43e5a0
12 mai 2022
12 mai 2022
Benoît DEVIGNOT, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Christophe BACONNIER, Président de chambre M.
Source officielleChambre Premier Président
64c8a0f2dfabddd9699e008b
28 juillet 2023
28 juillet 2023
DAILLENCOURT L'AN DEUX MIL VINGT TROIS, Et le vingt-huit juillet, A l'audience des référés de la cour d'appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Benoît
Source officiellePage 118 sur 941