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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JEUDI
69bdde84cdc6046d47631974
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Christophe COLINET Président et Madame Sandrine LEROY Par jugement en
Source officielleJEUDI
69bddea6cdc6046d47631bd4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Christophe COLINET Président et Madame Sandrine LEROY Par jugement en
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6971ef0fcdc6046d473906d3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20240810 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie Recoules, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4ca4d3976f57d00d3242
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PEREIRA-OSOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 ORDONNANCE DE RADIATION (n° 133 , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine
Source officielleJ.L.D.
68dd6fec548223b2c7ab1382
1 octobre 2025
1 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 25/03543 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3JNJ Ordonnance du : 01 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686611d6957d68b57534e2e4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Adresse 1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 02 juillet 2025 (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine STASSI-BUSCQUA, greffière
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6719e5025857dd64cbdaa59e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
par Me Yves PAQUIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0211 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Stéphanie DUPONT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671c867fa2a1858e05800ccf
16 octobre 2024
16 octobre 2024
2022 (acte remis à une personne habilitée à recevoir l'acte) ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine
Source officielle1ère ch. civile
65547137a52b3483180986b2
25 octobre 2023
25 octobre 2023
lot n° 4 de la copropriété de l'immeuble du [Adresse 2] à [Localité 3] syndicat de copropriétaires du parc de la Durdent représenté par son syndic Sarl SMI SMG SAINT MARC GESTION Représentant : Me Sandrine
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007957310
10 novembre 1997
10 novembre 1997
du 6 juillet 1995 par lequel le vice-président délégué par le président du tribunal administratif de Versailles a annulé son arrêté du 5 juillet 1995 décidant la reconduite à la frontière de Mlle Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61636a8a22908a2ec611e8b4
26 avril 2011
26 avril 2011
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 26 Avril 2011 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/08103 Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879ab
3 janvier 2006
3 janvier 2006
prononcée dans le cadre de la procédure en réparation des détentions provisoires contient deux erreurs matérielles : - l'une, concernant le nom de l'avocat de l'Agent Judiciaire du Z..., soit Maître Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030f
28 février 2013
28 février 2013
du train arrière, - une déformation du support des amortisseurs arrières, - une déformation des longerons arrières droit et gauche ; que l'expert conclut que l'automobile a subi un choc important ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2d
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Concernant la MAJEURE PROTÉGÉE : Madame Sandrine X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdbf9bc4bd3de1df9a26210
10 janvier 2019
10 janvier 2019
(bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2018/009390 du 02/05/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) Madame Sandrine Y... épouse X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00677
16 mars 2011
16 mars 2011
l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande de Madame X... en paiement d'un rappel d'heures supplémentaires, outre les congés payés y afférents et les repos compensateurs ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Sandrine
Source officielleciv2
61372277cd580146773fd581
31 mai 1995
31 mai 1995
(Charente-Maritime), tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice naturelle et légale de ses deux enfants Sandrine et Sabrina, 17 ) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abe
25 septembre 2013
25 septembre 2013
représentée par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES, Me Alexandre BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300630
7 septembre 2022
7 septembre 2022
des pièces de l'habitation, est manifestement étranger à la réfection des seules conséquences des infiltrations constatées par l'expert, à savoir des traces de dépigmentation de la volige sous les débords
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100798
25 juin 2014
25 juin 2014
jugement, est la date des dernières conclusions d'appel de l'intimé ; qu'en se plaçant, en l'espèce, pour apprécier les conditions d'attribution de la prestation compensatoire sollicitée par Madame Sandrine
Source officiellePage 117 sur 2079