bardage et de crépi ne sont pas effectués, que l'évacuation de l'eau pluviale n'est pas assurée en l'absence de boîte à eau, que les terrrasses en bois ne sont pas érigées tout comme les couvertines et tablettes

vestiaire du magasin contenant des articles non identifiables (deux anciens modèles de rideaux, sans étiquette ni prix, ni anti-vol) ainsi que divers articles commercialisés par l'enseigne stockés sur les tablettes

rendu assimilable à une réparation par le nombre, la dimension et l'emplacement de ceux-ci ; - s’agissant des placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures, le remplacement des tablettes

d'ouverture de liquidation judiciaire au BODACC réalisée le 18 juillet 2024 qui énonce « Activité': l'acquisition et l'exploitation de fonds de commerce de bar, brasserie, restaurant, café, tabac, tabletterie

.) - accéder aux dossiers papier et aux ordinateurs fixes et/ou portables ainsi qu'à tout support informatique (de type unité de stockage), moyen de communication de type smartphone, tablette, agenda,

l'accomplissement de celle-ci et à dresser un procès-verbal de ses opérations ; * à cette fin, autorisé l'Huissier de Justice ainsi désigné à accéder à tous terminaux informatiques (ordinateurs, tablettes

FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société In Nova est une société de conception et de fabrication de matériel en plastique qui produit des protections pour téléphones et tablettes

commercialiser un nouveau support de publicité, dénommé Itou Cart consistant en un support fixé au-dessus de la barre de poussée des chariots de grande surface mis à disposition des clients, ladite tablette

représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Maxime GAYOT de la SC LAGARDE ALARY CHEVALIER GAYOT TABART, avocats INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant

France DECORS et à lui passer des commandes pour des aménagements nouveaux dans ses magasins GEMO, dans des catégories de mobilier suivants : montants métalliques fixes et sur roulettes, cadres et tablettes

fond et le côté droit sont évidés,- le corps du meuble est surmonté d'un plateau plus large que le corps du meuble, en bois plus foncé,- ce plateau se poursuit sur le côté droit du meuble, en une tablette

variation de l'indice des loyers commerciaux (ILC) ; il porte sur le local (ou cellule) n°37 situé au rez-de-chaussée, dans le périmètre de l'AFUL, pour une activité de vente de 'tabac-bimbeloterie-tabletterie-jeux

compte-rendu opératoire fait état d’un « équivalent de panaris pulpaire post-traumatique au niveau du pouce et de l’index de la main droite, avec lymphangite du membre supérieur : mise à plat, ablation de la tablette

maçonnerie et la plâtrerie, que le type de pose et finition des caissons et aérateurs ne sont pas conformes à la commande, précisant notamment que la pose des châssis n’est pas sur le rejingot des tablettes

Devant la Commission, il est représenté par Maître Abderrhamane Tabet, avocat au barreau de Marseille.

ENTREPRISE [H] [A] [X] exerçant sous l'enseigne CONCEPT PISCINES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-François TABET de la SELARLU AGATH'JURIS AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS

à [Localité 9] (61) Demeurant [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, Assisté de Me Patrick TABET

Il expose que toutes les cellules disposaient de lits, d’une table, de tabourets, d’une armoire en bois, d’étagères et d’un téléviseur.