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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725b6cd5801467741ff49
18 mars 1997
18 mars 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officiellecr
613725b7cd5801467741ffd5
24 mars 1998
24 mars 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
613725c0cd5801467742044b
5 octobre 1999
5 octobre 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleciv2
61372105cd580146773f056e
18 octobre 1989
18 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame B., née Simone H., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988, par la cour d'appel de Poitiers
Source officielleciv3
613720bdcd580146773edfb4
30 novembre 1988
30 novembre 1988
en cassation des arrêts rendus les 5 mars 1987, 9 juillet 1987 et 22 octobre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit : 1°) de Monsieur Gabriel H..., demeurant "Les Simons
Source officielleciv3
61372331cd58014677406a95
15 décembre 1998
15 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone A..., demeurant ..., 2 / Mme Simone, Gilberte Y
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab60
21 juin 2000
21 juin 2000
2 / Mme Marie Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile A), au profit : 1 / de la société Bisch et Simon
Source officiellecr
6137267bcd58014677425e9f
4 octobre 1995
4 octobre 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SIMON
Source officielleciv3
6137265ecd58014677425087
3 avril 2001
3 avril 2001
Axa assurances Iard , société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1999 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de Mme Simone
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22e9
21 mars 1990
21 mars 1990
..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit des héritiers BILLIOTI DE GAGE, représentés par Madame Simone
Source officielleciv2
61372256cd580146773fc227
8 février 1995
8 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone X..., 2 / Mme Yvette Y..., ès qualités de tutrice
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007969994
10 mars 1997
10 mars 1997
Simon Y..., son élection en qualité de conseiller municipal lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 1er septembre 1996 dans la commune de Gouaux-de-Larboust ; 2°) de rejeter la protestation
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405275_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Simon, juge des référés. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience la clôture de l'instruction ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2407203_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50670
29 mars 2023
29 mars 2023
Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [W] [U], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50868
11 mai 2023
11 mai 2023
Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de Maître Laurent Goldman, avocat de M. [F] [D], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51655
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50464
6 mars 2024
6 mars 2024
Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 mars 2024 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50547
20 mars 2024
20 mars 2024
Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [N] [R] [C], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50411
20 mars 2024
20 mars 2024
Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [P] [K], et les conclusions de M.
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