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des garanties décès, PTIA et ITT ; que le 09 novembre 2015, elle a dû cesser son activité professionnelle à la suite d’un traumatisme ; qu’en 2017, une névralgie cervicobrachiale gauche sur hernie discale

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CH 1 JU

DTA_2501980_20260105

Administratif

5 janvier 2026

B... souffre d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de deux stents actifs, d’une lombalgie sur hernie discale opérée en 2014, d’une gonalgie du genou droit ainsi que d’un syndrome du canal

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2e Section - 3e Chambre

DTA_2310226_20230921

Administratif

21 septembre 2023

B souffre de plusieurs pathologies notamment d'une hypertension artérielle, d'un diabète non insulino dépendant, d'une insuffisance pancréatique, d'une hernie discale, d'une apnée du sommeil appareillée

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2ème Chambre

DTA_2310947_20260324

Administratif

24 mars 2026

requête, enregistrée le 17 novembre 2023, le syndicat national des infirmier(e)s conseiller(e) de santé (S.N.I.C.S), représenté par WTA-Avocats, demande au tribunal : 1°) d’annuler la circulaire n° DIEPAT

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CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2301403_20231219

Administratif

19 décembre 2023

ressort du certificat médical du 6 septembre 2022 établi par le médecin traitant de la requérante, produit à l'appui de sa demande, que la pathologie motivant celle-ci est une lomboscialgie G avec hernie discale

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Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305219_20231024

Administratif

24 octobre 2023

1er janvier 2023 ; - la provision sollicitée est sérieusement contestable, dès lors qu'aucun élément factuel ne permet d'imputer de manière directe l'aggravation des douleurs lombaires et la hernie discale

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201063

Cassation

20 juin 2013

ressorti le 19 mars 2011 et avait regagné son domicile au moyen d'un VSL ; qu'il était justifié qu'il s'agissait d'une hospitalisation en urgence et non pas programmée, pour une récidive de hernie discale

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1ère chambre

CETAT:CETATEXT000034496390

Admin. suprême

26 avril 2017

En second lieu, c'est par une décision suffisamment motivée et sans dénaturer les pièces du dossier que le tribunal a jugé, au terme d'une appréciation souveraine, que, en dépit des hernies discales que

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2ème Chambre

DTA_2210631_20260324

Administratif

24 mars 2026

requête, enregistrée le 19 décembre 2022, le syndicat national des infirmier(e)s conseiller(e) de santé (S.N.I.C.S), représenté par WTA-Avocats, demande au tribunal : 1°) d’annuler la circulaire n° DIEPAT

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Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207582_20221220

Administratif

20 décembre 2022

fatigue intense en raison desquels elle a dû être hospitalisée le 13 juillet 2021 ; - à la suite d'un électromyogramme réalisé le 17 septembre 2021, le docteur A concluait à l'absence d'atteinte distale

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Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2505900_20250407

Administratif

7 avril 2025

E C E est atteint d'une paresthésie en raison d'une hernie discale, il bénéficie sur place d'un traitement anti-douleur et rien n'est indiqué quant à l'urgence pour l'intéressé de subir l'intervention

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Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2507616_20250807

Administratif

7 août 2025

en raison de l'imminence de la mise en œuvre de cette mesure alors que sa demande de délai formulée devant le juge de l'exécution a été rejetée, qu'il présente des lombalgies en lien avec une hernie discale

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Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2501397_20250422

Administratif

22 avril 2025

autorisée par l'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2023 pris en application de l'article R. 332-42 du code pénitentiaire, qui a été prescrit par le médecin de l'établissement en raison d'une hernie discale

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Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e12

Appel

5 novembre 2003

PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 28 avril 2000, Monsieur Christophe X... a acquis de Monsieur Michel Y..., pour le prix de 35 000 F, un véhicule d'occasion de marque VOLVO, type break turbo diesel

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Sécurité sociale

6163279033484180ee7228cc

Appel

27 septembre 2011

FNAC BELLECOUR : - expose que le salarié a fait une demande de reconnaissance de maladie professionnelle au titre de la hernie discale dont il souffre depuis le mois de septembre 2007, que cette demande

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201735

Cassation

20 novembre 2014

garantissant le versement d'indemnités journalières en cas de perte de revenus dans le cadre de son activité ; que Mme X... ayant été placée en arrêt de travail le 2 janvier 2007, en raison d'une hernie discale

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100777

Cassation

1 juillet 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 2014), que Mme X..., opérée d'une hernie discale par Mme

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00135

Cassation

23 janvier 2013

tournées, en raison des nombreuses manutentions et ports de charges, attestées par les autres vendeuses, Gladys A... et Annie B..., tâches que ne pouvait effectuer Madame X..., atteinte d'une hernie discale

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comm

6137220ecd580146773f9dc0

Cassation

18 janvier 1994

interprétation souveraine de la clause litigieuse qui concernait l'exclusivité des filtres et liquides pour les véhicules légers et utilitaires ainsi que pour tout véhicule et matériel à motorisation diesel

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4ème Chambre

DTA_2105712_20240208

Administratif

8 février 2024

Il ressort des pièces du dossier que la sciatique du membre inférieur gauche sur hernie discale déclarée par Mme A B a été reconnue imputable au service le 19 décembre 2009.

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