[I] [M], domicilié chez Mme [V] [M], [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 21 avril 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme [Z] [D], épouse

Les pommiers ont été plantés en automne 2016.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 DÉCEMBRE 2020 La société Air France, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° W 19-17.092 contre l'arrêt rendu le 27 mars 2019 par la cour d'appel de Poitiers

David Y..., domiciliés [...]                                               , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 6 décembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers

ÉCONOMIQUE, DU 18 NOVEMBRE 2020 La société SCPF, société civile immobilière, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° H 18-23.239 contre l'arrêt rendu le 22 mai 2018 par la cour d'appel de Poitiers

siège est [...], a formé le pourvoi n° H 19-10.041 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat pour la défense des postiers

Statuant sur le pourvoi formé par la société Compagnie des villas et demeures de France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2015 par la cour d'appel de Poitiers

unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Aureus Factory, anciennement dénommée Harmony Yachts, contre l'arrêt rendu le 6 janvier 2015 par la cour d'appel de Poitiers

A..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. B...

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel de Poitiers

Philippe X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société CIC Iberbanco, société

O..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2014 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. E... U..., 2°/ à Mme R...

J..., domicilié [...] , ont formé le pourvoi n° G 19-16.643 contre l'arrêt rendu le 19 mars 2019 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Locabri,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 juin 2004) qu'à la suite

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, Mohamed X... s'étant vu refuser par le portier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 17 mai 2005), que M.

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, que Cyrille X..., aidé d'un autre portier