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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01266
13 décembre 2011
13 décembre 2011
inconvénients tenant à la présence d'écarteurs ou de bagues à intervalles réguliers pour maintenir le tube interne au centre du tube externe formant des ponts thermiques qui entraînent des pertes caloriques
Source officielle3ème Chambre
DTA_1610039_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
a fait le choix, à compter de l'été 2012, de déconnecter l'arrivée d'eau chaude de l'échangeur en été pour récupérer la chaleur et de brancher l'eau froide de la ville afin de brûler le surplus de calories
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC005269799
3 mai 2005
3 mai 2005
Toutefois, le Gouvernement admet dans ses observations, et le rapport de vérification le confirme, qu'en raison des problèmes financiers rencontrés par le système pénitentiaire, la valeur calorique de
Source officielleChambre 1-7
68df5f1b38ac3a658931de59
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le fait d'avoir débranché les radiateurs n'a aucune incidence sur la distribution du chauffage car les calories non utilisées sont réparties dans les autres appartements.
Source officielleChambre sociale
6438f2b1a942a604f5e935dd
13 avril 2023
13 avril 2023
L'application énonce ainsi les « défauts » du produit, qui ne se réduisent pas à la présence d'additifs, mais également à celle de graisses saturées, d'une grande quantité de sel, ou d'un apport calorique
Source officielle8ème chambre 1ère section
67f6bbe2a9d5adc26061f578
8 avril 2025
8 avril 2025
S'agissant du bruit émis par le compresseur en sous-sol, l'expert judiciaire a émis les préconisations techniques suivantes : " la pose d'un silencieux au droit de la grille de rejet de ventilation des calories
Source officielle5ème Chambre
6809c7485f55848ebdc1a001
23 avril 2025
23 avril 2025
convection favorisé par le plancher OSB s'arrêtant à distance du bord, - la combustion dans le volume entre le plafond et le plancher qui s'est communiquée au stockage des combles, - la dissipation calorique
Source officielle5ème Chambre
65b210b5c4cf860008dff672
24 janvier 2024
24 janvier 2024
la responsabilité décennale des constructeurs que si une impropriété à destination est démontrée, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, s'agissant d'un éventuel inconfort et problème de comptage de calories
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6032f1757c2ee265463aeea6
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Benoît TRUET-CALLU MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Mme Madeleine GUIDONI, qui a fait connaître son avis.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603559efdbfbfe825111955b
10 mai 2016
10 mai 2016
Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : contradictoire par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63c1095bbf9fd47c90a13b9d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 12 JANVIER 2023 (n° , 16 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/12985 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAGUO
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a66074bbd03a05db965308
5 juillet 2023
5 juillet 2023
FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 05 JUILLET 2023 (n° /2023, 28 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/15379 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAOUO
Source officielleChambre civile TGI
63918e606d1e4f05d4f67ff2
25 octobre 2022
25 octobre 2022
l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseiller Conseiller : Monsieur Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
6300797b521ab1c563ce0a1d
13 juillet 2022
13 juillet 2022
9 juin 2022, mise à disposition prorogée au 13 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69d893f6cdc6046d47bbee33
9 avril 2026
9 avril 2026
SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [R] [C] né le 11 Janvier 1956 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté et assisté de Me Lisa CALVO
Source officielle4ème chambre commerciale
65a23d0a7ca18b0008e58262
12 janvier 2024
12 janvier 2024
proxi sud est, à titre infiniment subsidiaire, débouter la société Totalenergies proxi sud est de toutes ses demandes en paiement de la valeur des deux enseignes, des travaux non-amortis, de la caluse
Source officielleChambre sociale
6883105c80821d9a1906fd71
24 juillet 2025
24 juillet 2025
atteinte concernant les "je te coupe la parole", "je sais mieux alors que je ne connais pas les clients en question", voire parfois devant mon énervement montant des "maintenant tu te calmes de suite, CALMOS
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627b5992e3db741f8570d3
20 mars 2014
20 mars 2014
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 11000732 Plaidant par Maitre Jean Denis CALDOS
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
civile, a été assigné à la requête de Monsieur le Procureur Général, par acte en date du 16 mai 2007 à Mairie, d'avoir à comparaître devant la Cour à l'audience publique du 19 juin 2007 ; GAIRIN CALVO
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107628_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère, - les conclusions de Mme Maisonneuve, rapporteure publique, - et les observations de Me Calvo
Source officiellePage 115 sur 119
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05/07/2026
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26/08/2025
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07/06/2022
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