B..., François d'X..., demeurant traverse les Arnavaux à Marseille (Bouches-du-Rhône), 3°) Mme Anne-Marie, Denise D..., veuve d'X..., demeurant ...

et pressé de regagner son habitation, il a accéléré le pas à la vue du camion et a été alors renversé par ce véhicule ; que ces circonstances sont caractéristiques de l'attitude d'un piéton qui a traversé

L’attestation de prolongation d’instruction qu’elle détient lui permet de justifier de la régularité de son séjour en France, l’autorise à travailler et lui permet de voyager et notamment de traverser

B... soutient que : - la condition d’urgence est remplie dès lors que sa demande porte sur un renouvellement de titre de séjour et qu’il se trouve actuellement en Iran, pays qui traverse une grave crise

de titre de séjour ne lui permet pas de justifier de la régularité de son séjour, d’effectuer certaines démarches essentielles et l’empêche de se rendre à l’étranger afin de visiter sa famille qui traverse

du 14 mai 2009 votre demande de conseil relative au caractère communicable à la société COTREF des documents suivants relatifs à un marché de réalisation des travaux de renforcement de la RD 930 en traversée

AVAIT TRAVERSE TOUTE LA LARGEUR DE LA CHAUSSEE TRAINEE PAR LE CAMION, ENONCE QUE LA PREUVE N'ETAIT PAS RAPPORTEE QUE LES SUSDITES ERAFLURES AIENT ETE CAUSEES PAR UN HEURT AVEC LADITE VOITURE SURVENU AVANT

AVAIT IMPRUDEMMENT TRAVERSE LA CHAUSSEE CEPENDANT QUE SURVENAIENT DES VEHICULES MASTRELLI AVAIT APERCU LE PIETON D'ASSEZ LOIN NE L'AVAIT PAS AVERTI N'AVAIT PAS ETE MAITRE DE SA VITESSE ET N'AVAIT PAS SERRE

commissaire-enquêteur, toutes mesures pour éliminer ces risques ; que, par suite, le moyen invoqué manque en fait ; Considérant que la circonstance que la parcelle n° 64 ZM appartenant au requérant serait traversée

SOCIETE LP DIFFUSION, dont le siège est Parc des Oliviers à Bormes Les Mimosas (83230), représentée par son gérant en exercice, M. et Mme Yann X..., la SOCIETE LOISIRS PRO, dont le siège est 31, traverse

X..., dont la propriété est traversée par ce chemin d'accès, et qui était par suite recevable à demander l'annulation du permis accordé à M.

Francis X... l'exécution de l'arrêté du 21 août 2001 du préfet de l'Ardèche déclarant, d'une part, d'utilité publique le projet d'aménagement de la traversée d'agglomération par la RN 86 et des places

Etablissements Penauille, aux droits de laquelle vient la société Derichebourg, a conclu avec la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) un marché concernant notamment la manutention de traverses

à l'annulation du certificat du 27 novembre 2009 du maire de Marseille attestant ne pas s'être opposé à la déclaration préalable présentée par M. et Mme C...pour l'extension d'une maison située 6, traverse

référence dossier MPR-2021-16035) par laquelle la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) a retiré la subvention " MaPrime Rénov' "qui lui avait été accordée pour un logement sis 140 Traverse

B A avait pour mission, s'agissant des travaux d'aménagement de la traverse d'agglomération de Teurtheville Bocage, de décrire les désordres affectant les caniveaux CC1 mis en place dans le cadre des travaux

alinéa de l'article 2.3.9 " Evacuation et transport " de l'arrêté du préfet de l'Allier du 22 novembre 2016 pour définir les plages horaires durant lesquelles les poids-lourds devront s'abstenir de traverser

A B demande au tribunal de condamner la commune de Nieppe à l'indemniser du préjudice subi du fait des dégâts causés à son véhicule alors qu'il circulait sur la route principale qui traverse la commune