AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 SS
CETAT:CETATEXT000007827112
15 janvier 1992
15 janvier 1992
1990 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé, sur déféré du préfet des Alpes-de-Haute-Provence, l'arrêté en date du 10 mai 1988 par lequel le maire d'Uvernet-Fours a accordé à Mme Simone
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e559
24 octobre 1967
24 octobre 1967
SIMONE, EPOUSE X...; QU'IL LEUR A ETE DEMANDE PAR UNE SECONDE QUESTION, SI, AVANT DE COMMETTRE L'ACTION SPECIFIEE A LA QUESTION PRECEDENTE, X...
Source officielleChambre 1-6
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
DBVB-V-B7J-BOTBI Chambre 1-6 Ordonnance n° 2025/188 MEE Affaire : FONDATION HOPITAL AMBROISE PARE Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif (ESPIC), Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-4
64f02d8ddb41fad9698799ce
21 août 2023
21 août 2023
Pierre-paul VALLI de l'ASSOCIATION VALLI PP - PINELLI M, avocat au barreau de NICE Mme [O] [I] épouse [U] Représentant : Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE SAS ANDROSS Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleJ.L.D. HSC
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/05849 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUFX MINUTE: 24/1495 Nous, Tiphaine SIMON
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b26795d90d454e62ed9415
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GWENDOLINE ARNAUD ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1032 DEFENDEUR : Monsieur [S] [N] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Simon
Source officielleChambre 2-4
66f256699d8a6b45fac47b2b
3 avril 2024
3 avril 2024
[L] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Corinne BONVINO-ORDIONI de l'ASSOCIATION C.BONVINO ORDIONI V.ORDIONI, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellechambre 1-7
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
Jérôme Simon, président, Mme Kérine Tran et M. François Badoual, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
DE LAGE LANDEN LEASING agissant par son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleRéférés civils
678aaaff5289c7662ca2bf1e
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [Z] [D] né le 17 Janvier 1985 à [Localité 5] (Haute-Savoie) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] représenté Maître Simon
Source officielleChambre 1-3
678b47158cafc520068c168b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Représentant : Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jacques VINCENS, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante à SARL D'NASTY PIZZ' Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6785fda9e1c1941b1ee980f3
13 janvier 2025
13 janvier 2025
GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20240250 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL
Source officielleChambre 3-3
6785ff9e88a2258b37c9d789
13 janvier 2025
13 janvier 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/07658 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNHR5 Ordonnance n° 2025/M8 Mme [H] [G] [J] [V] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-2
681063e44a3347c4e4cc4d94
28 avril 2025
28 avril 2025
VASSAIL, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu l'instance opposant : SARL DUO Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre du Conseil
68643afb0bb2f8a66ca646d7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 6] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle SIMON
Source officielle7ème chambre 1ère section
68f67ec2f444f3ad06a40621
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me Jocelyn SIMON Me Victor COLLADOS ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 25/04418 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7NKS
Source officielleChambre 1-4
6a0ffbc9cdc6046d478a899e
21 mai 2026
21 mai 2026
avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Anne-gaëlle LE ROY de la SELARL UBILEX AVOCATS, avocat au barreau de CHARTRES Appelante à SNC FONCIERE FT MARSEILLE Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43bda
21 février 1978
21 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE, PAR UN UNIQUE ACTE SOUS SEING PRIVE DU 25 JANVIER 1972, EMILE GIL, SIMONE X... EPOUSE Y..., ET LES EPOUX Z...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500457_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte, enregistré le 20 janvier 2025, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00878
21 avril 2010
21 avril 2010
du litige et qui est la suite de la décision cassée, sans qu'il y ait lieu de statuer sur le présent pourvoi ; PAR CES MOTIFS : DIT n'y avoir lieu à statuer ; Condamne la société Vitakraft Simon
Source officiellePage 114 sur 1430