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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007827112

Admin. suprême

15 janvier 1992

15 janvier 1992

1990 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé, sur déféré du préfet des Alpes-de-Haute-Provence, l'arrêté en date du 10 mai 1988 par lequel le maire d'Uvernet-Fours a accordé à Mme Simone

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e559

Cassation

24 octobre 1967

24 octobre 1967

SIMONE, EPOUSE X...; QU'IL LEUR A ETE DEMANDE PAR UNE SECONDE QUESTION, SI, AVANT DE COMMETTRE L'ACTION SPECIFIEE A LA QUESTION PRECEDENTE, X...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1338ac3a658931ddc1

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBVB-V-B7J-BOTBI Chambre 1-6 Ordonnance n° 2025/188 MEE Affaire : FONDATION HOPITAL AMBROISE PARE Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif (ESPIC), Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8ddb41fad9698799ce

Appel

21 août 2023

21 août 2023

Pierre-paul VALLI de l'ASSOCIATION VALLI PP - PINELLI M, avocat au barreau de NICE Mme [O] [I] épouse [U] Représentant : Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE SAS ANDROSS Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a1405285cf3b22d878261b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/05849 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUFX MINUTE: 24/1495 Nous, Tiphaine SIMON

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b26795d90d454e62ed9415

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

GWENDOLINE ARNAUD ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1032 DEFENDEUR : Monsieur [S] [N] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Simon

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66f256699d8a6b45fac47b2b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[L] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Corinne BONVINO-ORDIONI de l'ASSOCIATION C.BONVINO ORDIONI V.ORDIONI, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d70ce7cdc6046d47967831

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jérôme Simon, président, Mme Kérine Tran et M. François Badoual, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6704cb752f5f3246ff38158c

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DE LAGE LANDEN LEASING agissant par son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
TJ

Référés civils

678aaaff5289c7662ca2bf1e

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [Z] [D] né le 17 Janvier 1985 à [Localité 5] (Haute-Savoie) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] représenté Maître Simon

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47158cafc520068c168b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Représentant : Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jacques VINCENS, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante à SARL D'NASTY PIZZ' Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6785fda9e1c1941b1ee980f3

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20240250 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6785ff9e88a2258b37c9d789

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/07658 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNHR5 Ordonnance n° 2025/M8 Mme [H] [G] [J] [V] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-2

681063e44a3347c4e4cc4d94

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

VASSAIL, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu l'instance opposant : SARL DUO Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68643afb0bb2f8a66ca646d7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 6] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle SIMON

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68f67ec2f444f3ad06a40621

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me Jocelyn SIMON Me Victor COLLADOS ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 25/04418 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7NKS

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffbc9cdc6046d478a899e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Anne-gaëlle LE ROY de la SELARL UBILEX AVOCATS, avocat au barreau de CHARTRES Appelante à SNC FONCIERE FT MARSEILLE Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CC

civ3

60794bb99ba5988459c43bda

Cassation

21 février 1978

21 février 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE, PAR UN UNIQUE ACTE SOUS SEING PRIVE DU 25 JANVIER 1972, EMILE GIL, SIMONE X... EPOUSE Y..., ET LES EPOUX Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500457_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte, enregistré le 20 janvier 2025, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00878

Cassation

21 avril 2010

21 avril 2010

du litige et qui est la suite de la décision cassée, sans qu'il y ait lieu de statuer sur le présent pourvoi ; PAR CES MOTIFS : DIT n'y avoir lieu à statuer ; Condamne la société Vitakraft Simon

Source officielle

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