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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème CHAMBRE CIVILE
66901e03af84b0bef080cbf1
9 juillet 2024
9 juillet 2024
OPTEAM AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Marie WALAZYC, Vice-Président, Juge de la mise en état Greffier : Isabelle
Source officielleChambre sociale
686f4c93d3976f57d00d3144
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Localité 2] représentée par Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS DÉBATS : A l'audience publique du 2 juillet 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 9 juillet 2025, Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67f602501c1a56b8e1651ee7
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
6605c15a85819597271e4a81
23 janvier 2024
23 janvier 2024
21 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [R] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 5], ETAT D’EDO (NIGERIA) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Isabelle
Source officielle1/5/2 état des personnes
65c3d9f8c432ce7d11a70266
30 janvier 2024
30 janvier 2024
352J-W-B7H-C2MHE SC N° MINUTE : [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 30 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle
Source officiellecr
énéral près la cour d'appel de Douai dans le procès instruitc/Mme Isabelle Z
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00077
9 janvier 2019
9 janvier 2019
. ; Vu la demande en règlement de juges formée par le procureur général près la cour d'appel de Douai dans le procès instruit contre Mme Isabelle Z... épouse A... prévenue de non dénonciation d'atteintes
Source officielleChambre 6
6a0cc458cdc6046d473b84c7
18 mai 2026
18 mai 2026
B] [P] OBJET : Incompétence le notification par LRAR au débiteur avis MP Copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN JUGEMENT DU 18 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Isabelle
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41eba
9 mars 1976
9 mars 1976
EST MERE DE QUATRE ENFANTS, NES DE PERES DIFFERENTS ET RECONNUS SEULEMENT PAR ELLE ; QUE LES DEUX PLUS Z..., ISABELLE, NEE LE 6 FEVRIER 1969, ET AGNES, NEE LE 17 MARS 1970, ONT ETE PLACEES, DES LEUR
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007878515
22 mars 1996
22 mars 1996
Vu la requête enregistrée le 26 juillet 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle X..., épouse A... Y..., demeurant ... Armées ; Mme X..., épouse A...
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008201667
20 juin 2003
20 juin 2003
Vu la requête et le mémoire, enregistrés les 21 et 22 octobre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Solange Isabelle X, demeurant ...
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007845768
14 décembre 1994
14 décembre 1994
Vu la requête enregistrée le 2 février 1987 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Isabelle X..., demeurant ...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458297.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Délibéré à l'issue de la séance du 20 octobre 2022 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.
Source officiellecr
61372633cd58014677423b9f
19 novembre 2002
19 novembre 2002
Isabelle, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs de coups et blessures volontaires
Source officiellesoc
613722cbcd58014677401937
9 octobre 1996
9 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008216984
4 novembre 2005
4 novembre 2005
X... devant le tribunal départemental des pensions du Val-d'Oise était tardive et donc irrecevable ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que Mme Annie Y... et Mme Isabelle Y..., venant aux droits
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007892571
3 mai 1995
3 mai 1995
Vu la requête, enregistrée le 20 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabel X..., demeurant ... ; Mme X... demande au président de la section du Contentieux du
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202249_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision du président du tribunal administratif désignant Mme Isabelle Pastor, première conseillère, pour statuer par ordonnance, sur le fondement des alinéas
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10240
12 mars 2025
12 mars 2025
le rapport de Mme Maitral, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la Société de constructions métalliques des ateliers Peyrat, de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee96
15 septembre 2011
15 septembre 2011
représenté par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Jean Noël LECOMTPE, avocat au barreau de CAMBRAI DEFENDERESSE Madame Isabelle A...épouse B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52991a2c4236379079ac6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Laurence
Source officiellePage 114 sur 2349