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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be51
29 avril 2008
29 avril 2008
CROIX DES OISEAUX ", en portant aide à un adhérent voulant soulever une barre dans un exercice de développé-couché, se déséquilibrant et se bloquant le dos dans le geste qui lui occasionnait une hernie discale
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92627
8 juillet 2015
8 juillet 2015
X...de toutes ses demandes formées à son encontre, à titre subsidiaire, constater que les affections discales et/ ou vertébrales, ainsi que les états dépressifs sont exclus de la garantie indemnités
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00530
25 mars 2015
25 mars 2015
confiée au docteur Y... fixe dans un rapport du 24 novembre 2008 la date de consolidation an 22 septembre 2008 avec des séquelles douloureuses motivant une IPP de 3 % sur un état antérieur (hernie discale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00699
2 avril 2014
2 avril 2014
professionnelle doivent lui être remboursés ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si le calcul des frais réalisé par l'employeur n'avait pas été fait sur la base du coût d'un véhicule diesel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02759
14 mai 2008
14 mai 2008
deux os de l' avant bras gauche, une fracture fermée, déplacée, du fémur gauche avec une grosse cuisse, des troubles sensitivo- moteurs au bas de la jambe fracturée et du pied gauche, absence de pouls distaux
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906cf
22 mai 2013
22 mai 2013
façon continue, puis durant deux mois de manière discontinue, a bénéficié d'une kinésithérapie, de plusieurs bilans radiologiques qui étaient normaux sur le plan cervical mais retrouvaient une hernie discale
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201034_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
le préfet a commis une erreur manifeste d'appréciation au regard des dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; il souffre d'une hernie discale
Source officielle9ème chambre
DTA_2102705_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Si, ensuite, Mme C soutient que son état de santé postérieur au 16 août 2016, caractérisé alors par une protusion discale L5-S1, était encore imputable au service, il ressort des énonciations de l'expertise
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00554_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
dégénératives lombaires entre les parachutistes et les non-parachutistes sur un suivi de 30 ans, ce qui suggère que le parachutisme militaire en lui-même n'accélère pas le développement de la dégénérescence discale
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000511_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
A souffrait de lombalgies chroniques anciennes liées à un canal lombaire étroit, tandis qu'une hernie discale a été diagnostiquée postérieurement à son arrêt de travail du 6 août 2015.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00011_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Par ailleurs, le certificat médical prolongeant l'arrêt de travail de Mme B jusqu'au 19 juillet 2019, mentionnant " hernie discale cervicale traumatique C6 C7 - séquelles algiques post chirurgicales "
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00869_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Cet accident, qui a été reconnu imputable au service le 26 mai 2016 avec un taux d'incapacité physique permanente de 27 %, lui a causé une hernie discale. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00394_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il résulte de l'instruction que Mme A, âgée de 49 ans à la date de l'opération, souffrait depuis l'âge de sept ans d'un diabète de type I, responsable notamment d'une artériopathie distale symptomatique
Source officielle4ème chambre
DTA_2102720_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Si Mme A a été prise en charge à compter de juin 2019 pour une hernie discale, ayant nécessité une intervention chirurgicale, le lien avec l'accident en litige n'est pas établi alors qu'un certificat médical
Source officielle2ème chambre
DTA_2102142_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A souffrait d'une importante hernie discale L5 S1 gauche qui a entraîné une hospitalisation d'urgence le 19 février 2008 et une intervention chirurgicale le lendemain.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105139_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
G... a subi une arthroplastie discale le 5 octobre 2007 pour traiter une double hernie discale et une discopathie.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2308023_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
neurologique qui est apparue dans les suites immédiates de l'intervention chirurgicale du 15 octobre 2018 est directement et certainement liée à l'intervention chirurgicale d'ostéosynthèse de l'extrémité distale
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406009_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Mme A... soutient qu’elle souffre de douleurs chroniques du membre inférieur gauche, depuis qu’elle a été opérée en urgence en 2010 d’un syndrome de la queue de cheval sur hernie discale, ne lui permettant
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2500986_20260219
19 février 2026
19 février 2026
minimale d’un système de propulsion propre (hydrogène, électrique, solaire, …) ne polluant pas le lagon ; le groupement candidat a écarté cette demande et proposé des navires à propulsion hybride ou diesel
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2412143_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
surcharge athéromateuse mixte connue, une occlusion complète de l’artère fémorale commune droite, une perméabilité apparente de l’artère fémorale profonde droite, une discrète opacification de la partie distale
Source officiellePage 114 sur 254
S.A.R.L DIEVAL WEPPE
08/07/2026
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DIEVAL, Axelle, Dominique, Délia
10/06/2026
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DIEVAL, Jeremie, Mathieu
28/04/2026
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DIEVAL, Nicolas
02/12/2025
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DIEVAL, Nicolas
31/10/2025
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