Y... représenté par Me CALUS, résulte d'une simple erreur matérielle puisque cette mention ne figure pas dans l'en-tête des mêmes conclusions énumérant les parties en cause ; Attendu que les conclusions

CALUS pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2007, d'autre part, dans le remplacement progressif des baux d'habitation par des conventions d'occupation précaire.

d'air de traitement au motif que l'installation était incapable d'assurer une température intérieure de 26°Celsius et moins pour une température extérieure de 32°Celsius en incorporant les apports caloriques

Cattle consume 10 times the amount of grain and soy that humans do: one calorie of beef demands ten calories of grain.

She recommended a high-calorie diet and avoidance of exposure to cold. She noted that it was unacceptable to restrict the applicant's food intake. She also prescribed treatment.

According to the Government, during his detention in the SIZO the applicant received a high calorie diet and he was provided with some additional food.

The possible date of the fractures was established on the basis of the appearance of the broken bones' edges on the X-ray film, which were only to a slight extent covered by callus (a connective tissue

Cattle consume 10 times the amount of grain and soy that humans do: one calorie of beef demands ten calories of grain.

judgment of 09/01/03, final on 09/04/03 63947/00   Calosi, judgment of 16/10/03, final on 16/01/04 61665/00   Calvanese and Spitaletta, judgment of 04/12/03, final on 04/03/04 59636/00   Calvo

titre de congés payés afférents à l'indemnité compensatrice de préavis; 92 463 euros à titre d'indemnité conventionnelle de licenciement; 60 141, 50 euros à titre de contrepartie financière à sa caluse

septembre 2019 par l'entreprise SOCHAM, déclaration de sinistre d'un dégât des eaux du 9 septembre 2019, visite d'entretien du 4 novembre 2019 par l'entreprise CAPRA, devis du 3 octobre 2019 de l'entreprise CALVO

Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER, assistée de Madame Marie CALOU, greffier stagiaire ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

confiés à la société CMA-CGM pour leur transport entre les ports de Valparaiso (Chili) et Barcelone (Espagne), à destination de la société Palm Ter ; que les conteneurs, débarqués à Algésiras du navire « Callao

Le décompte individuel des frais de chauffage Ista comporte les numéros des appareils de comptage de calories placés sur les radiateurs de l'appartement du locataire et le relevé de consommation de chaque

En outre, ce vice affecte l'ensemble de l'extension qui constitue une partie non négligeable de la maison et entraine des déperditions calorique et une humidité.

préférentielles accordées aux salariés sur les produits vendus ou services réalisés par l'entreprise, à l'exclusion de celles accordées par d'autres entités du groupe (2º Civ, 1er juillet 2010, Société Calor

trois fonds, il sera assuré par une chaufferie commune, située sur un terrain dépendant de la propriété appartenant à l'époque à la CIRP, la répartition des dépenses étant effectuée au prorata des calories

fait de sa batterie en lithium il n'en demeure pas moins que selon une attestation produite par la société Rowenta France, rédigée par [O] [F], chef groupe innovation recherche auprès de la société Calor