NTM ALU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Isabelle FICI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du TJ

Vu la procédure suivante : I- Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022 sous le numéro 2203490, Mme B E, représentée par Me Alexandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 avril

Il s'ensuit qu'Alexandre C, par son comportement, a fait un usage anormal de l'ouvrage.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le 8 avril 2026 N° de Rôle : 2025R00249 affaire jointe 2026R00046 Le 18 mars 2026, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au

la SCI Marland à la SCP Office Notarial Philippe Clémencet, Alexandrine Clémencet et [N] [J] en présence de M.

Prononcée publiquement à Metz, le 25 avril 2025 à 14h45 La greffière, Le président de chambre, N° RG 25/00391 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLSM M.

Alexandre X... C/ Mme Hélène Y...épouse X...

X..., 11 tableaux supplémentaires ; que c'est par lettre datée du 8 avril 2009, enregistrée au greffe le 16 avril, que M.

commerce de Lyon ; qu'en vue de son utilisation par une filiale commune dont la création était envisagée, une machine Lisomat a été commandée par la société GIES ; que la commande a été confirmée, le 25 avril

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 16 AVRIL 2024 à Me Florence LEFRANCOIS AD ARRÊT du : 16 AVRIL 2024 MINUTE N° : - 23

[Y] [X] Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.

Le 13 avril 2017, Mme [M] [E] a été convoquée à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 24 avril 2017.

AUDIENCE DU 13 avril 2026 Mme [Y] [D], dirigeant de l'entreprise n'a pas comparu en Chambre du Conseil. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 1] ZAE Technosud [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Alexandre

B..., représenté par Me Alexandre, demande à la cour de liquider l’astreinte prononcée par l’arrêt du 4 avril 2024 à la somme de 28 500 euros et de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 000 euros

Vous ne les avez jamais emmenées se promener à l'extérieur comme nous vous y avions invitée.

  Italie , n os 15566/13 et 5 autres, §§ 17-30, 28 avril 2022, et Olivieri et autres c. Italie , n os 17708/12 et 3 autres, §§ 39-47, 25 février 2016) ?   ANNEXE   No.