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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613720c0cd580146773ee157
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Caillet, Valdès, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c1cd580146773ee1bc
20 octobre 1988
20 octobre 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Marie, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee26d
7 juillet 1988
7 juillet 1988
Caillet, Lecante, conseillers, MM. X..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee356
16 juin 1988
16 juin 1988
Caillet, conseiller ; MM. Y..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.
Source officielleciv3
613722d0cd58014677401cf5
26 février 1997
26 février 1997
Baudoin E..., administrateur judiciaire, demeurant ..., ès qualités de syndic de la société Caillette et Dony, dont le siège social est ..., fonctions auxquelles il a été désigné par jugement du tribunal
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2101878_20220823
23 août 2022
23 août 2022
E G, représenté par Me Caillet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2602545_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
constitue un manquement aux obligations de transparence des procédures de passation des marchés et qui a eu un impact déterminant dans leur classement final ; ce manquement l’a lésé en l’empêchant de « calibrer
Source officielle4ème chambre
DTA_2102193_20240222
22 février 2024
22 février 2024
démolition et de restructuration de la résidence ; - ce rapport comporte des omissions dès lors que la société Socotec n'a pas mis en évidence la présence de matériaux amiantés sur les joints de calicots
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b2
22 mai 2014
22 mai 2014
Représenté par Me Fabien MARIE de la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE, dite SGCB, représentée par son directeur général en exercice Dont
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300014
16 janvier 2013
16 janvier 2013
ont été rajoutées au 5ème étage par la SCI BORDINA, après réception et du fait de l'absence de pente, l'eau s'écoulant sur les terrasses privatives du 4ème étage entraînent l'apparition de traces de calcite
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300513
13 avril 2010
13 avril 2010
(réduction occasionnée par la formation de calcite en tête de canalisations), ainsi que le fort mauvais état des canalisations encastrées au sol de l'appartement X..., en particulier les canalisations
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdcc
17 septembre 2012
17 septembre 2012
X... aux entiers dépens en ceux compris les frais d'expertise du Professeur C..., lesquels seront distraits au profit de la SELARL CALEXIS aux offres de droit.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdce
3 septembre 2012
3 septembre 2012
.- BP. 13653-98803 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL CALEXIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-119281
2 avril 2013
2 avril 2013
le 15.05.2005, en contravention aux articles 3, 6 et 17 de la loi du 03.01.1933 modifiée par la loi du 30.01.1991, étant particulier, détenu une arme de défense, en l’espèce un pistolet BROWNING de calibre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0904DEC002212402
4 septembre 2007
4 septembre 2007
An indictment was entered against the applicant on 9 February 2001 for having committed the robberies on 9 and 10 January 1993 and for having stolen sixty three kilograms of copper wire, a calibre-gauge
Source officiellecr
61372684cd58014677426335
30 octobre 2007
30 octobre 2007
dilatation de la pupille des deux yeux, caractéristique de souffrances cérébrales ; qu'il est reconnu par le prévenu lui-même (D 171) que le dernier prélèvement effectué sur la partie droite de la cavité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0625DEC003804907
25 juin 2013
25 juin 2013
Trois pistolets de calibre 9 mm, trois balles, une matraque et un couteau à pain furent trouvés dans la voiture.
Source officielleJ.E.X
677ecd76b01eea4cf01a375a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
° RG 24/06970 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZZZX DEMANDERESSE Société HUTTOPIA SAINT-MARTIN, inscrite au RCS de [Localité 6] sous le n°500 749 213 [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Maître Suzy CAILLAT
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0ee
29 juin 1999
29 juin 1999
: lors de l'intervention pratiquée le 5 octobre à l'hôpital Antoine-Béclère, consistant à ouvrir l'utérus, les chirurgiens ont constaté avec la découverte d'un hématome sous péritonéal (1,5 kg de caillots
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2012:C1RD022
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Cadiot, conseiller, M.
Source officiellePage 113 sur 297