Binet, rapporteur ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par deux arrêtés du 14 janvier 2025, le préfet de police a obligé M.

Dominique Binet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Dominique Binet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique, - les observations de Me Pin, avocate de la société Assurance mutuelle des motards, - et les observations

Dominique Binet, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B épouse A et M.

Dominique Binet, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B épouse A et M.

Binet, rapporteur, a été entendu en son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 26 décembre 2024, le préfet du Val-de-Marne a obligé M.

Binet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bertaux, substituant Me Djemaoun, représentant M. C, absent, qui conclut aux mêmes fins que la requête.

AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL REGULIER ET EXCEPTIONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE FRANCE BILLET DU 1ER OCTOBRE 2021

des coureurs élite se perdre après à peine 10 km de course, il paraissait compliqué pour l'organisation de séduire à nouveau ces coureurs (malgré la promesse du président [H] de prendre en charge les billets

d'avion des vacances de Noël et d'été et le père celui des billets d'avion des vacances de Pâques.

a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler les décisions du 17 octobre 2018 par lesquelles le président du conseil régional de La Réunion a rejeté les demandes de remboursement de billets

Monsieur, [H], [R] en leurs qualités de caution de la SAS, [Adresse 3] à payer à la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE les sommes de : * 208.698,41 € au titre de leur engagement de cautions du billet

pour [Localité 5] le 6 janvier prochain à 22h30 ; il demande la possibilité de faire coïncider une escorte de la PAF avec son billet aller simple.

d'un visa délivré le 8 mai 2024 par les autorités allemandes pour une durée de 30 jours avec nombre d'entrées multiples et date de limite jusqu'au 23 aout 2024, - d'une assurance médicale, - d'un billet

C... soutient que le préfet de la Haute-Garonne retient qu’il serait entré sur le territoire français le 17 mai 2024, alors qu’il verse au dossier un billet d’autocar à son nom, valable pour un voyage

DOCUMENTS PERMETTANT D'APPRÉCIER LA VOLONTÉ DU DEMANDEUR DE QUITTER LE TERRITOIRE DES ÉTATS MEMBRES : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une

. ; QUE GAERTNER, GERANT DE LA SOCIETE, A SOUSCRIT, LE 20 AVRIL 1965, AU BENEFICE DE VANDEWALLE, UN BILLET A ORDRE DE 260.000 FRANCS, EN REPRESENTATION D'UN PRET QUE CELUI-CI AVAIT CONSENTI A LA SOCIETE

DOCUMENTS PERMETTANT D'APPRECIER LA VOLONTE DU DEMANDEUR DE QUITTER LE TERRITOIRE DES ETATS MEMBRES : / 1) un billet de retour ou un billet circulaire, ou encore une réservation de tels billets; 2) une