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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035f587a235e55b0e5a94f2

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

divers chocs; que de nouveaux travaux ont été entrepris suivant factures du 9 décembre 2013 du même garage pour un nettoyage complet du véhicule, une réparation sur une roue, le remplacement de la tablette

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200200

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

deuxième fauteuil roulant Hélium comprenant le coussin d'assise, la troisième roue, les roues tout terrain, l'assistance électrique stricker lipo lomo, le fauteuil roulant verticaliseur, les rampes, la tablette

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0529DEC004711499

Admin. suprême

29 mai 2001

29 mai 2001

The prosecution alleged that he had been one of the principal organisers of the importation to the United Kingdom from Amsterdam of over 22,000 ecstasy tablets worth approximately GBP   268,000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890c8

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8918c

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd8919e

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a0

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200370_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

des produits saisis, prélevés de manière aléatoire, et selon les normes d'échantillonnage appliquées par le laboratoire de police scientifique ayant procédé à ces analyses, sur vingt-quatre pains ou tablettes

Source officielle
TA

Magistrat Florent

DTA_2108801_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

B ni l'indication que celui-ci aurait refusé de le signer mais uniquement la mention suivante " Lecteur carte tablette Neo HS.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00210_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dès lors, utilement faire valoir qu'elle a, depuis qu'elle est en charge de ce marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00211_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dès lors, utilement faire valoir qu'elle a, depuis qu'elle est en charge de ce marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00212_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dès lors, utilement faire valoir qu'elle a, depuis qu'elle est en charge de ce marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00213_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dès lors, utilement faire valoir qu'elle a, depuis qu'elle est en charge de ce marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00214_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

dès lors, utilement faire valoir qu'elle a, depuis qu'elle est en charge de ce marché, procédé à l'installation de lignes fixes, d'un réseau internet, à l'acquisition de téléphones portables et de tablettes

Source officielle
TA

9ème chambre, JU

DTA_2009316_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

aux retraits de points ne saurait être reproché à l'administration ; - s'agissant de l'infraction commise le 24 avril 2017, dans le cas d'une infraction constatée sur un outil dédié (type PDA ou tablette

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1907380_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

l'année 2016, enfin, de la privatisation de l'examen du code de la route à partir de cette même année, qui a conduit à la modification du mode opératoire du passage de cet examen par l'utilisation de tablettes

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1907431_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

l'année 2016, enfin, de la privatisation de l'examen du code de la route à partir de cette même année, qui a conduit à la modification du mode opératoire du passage de cet examen par l'utilisation de tablettes

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01521_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

En tout état de cause, il ne résulte pas de l'instruction, en particulier des termes de ses demandes, qui concernent respectivement " la restitution de deux ordinateurs portables et d'une tablette qui

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TA

4ème chambre

DTA_2400193_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

requérant, en se bornant à produire quelques factures récentes, entre mai et décembre 2023, concernant l'achat de mobilier auprès d'une enseigne de grande distribution, d'une console de jeu, d'une tablette

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2501178_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

vu cette enfant à deux reprises, sans que la présence de son père ne soit mentionnée dans le certificat, ni encore les quelques tickets de caisse versés au dossier pour des achats de jouets, d'une tablette

Source officielle