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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e Chambre A
616343ee88dc29ccde27f06c
9 septembre 2011
9 septembre 2011
L'HEURE BLEUE dont le siège est [Adresse 5] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Daniel RIGHI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [M] [V] demeurant
Source officielle3e Chambre A
616372531cf28a447224dfe3
6 mai 2011
6 mai 2011
APPELANTE Syndicat des copropriétaires de 'LA RESIDENCE LA FORMIGUE' représenté par son syndic la SA FONCIA ILE D'OR S.A., [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués
Source officielle4e Chambre C
616372571cf28a447224dff8
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Christian BELLAIS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [E] [K] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b929
27 mars 2008
27 mars 2008
MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Simon Y... S. A. R. L GEOTOP MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Xavier Z... S. A GENERALI IARD Simon Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c0
26 juin 2008
26 juin 2008
représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée par Me Louis BERNARDI, avocat au barreau de TOULON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a8
4 septembre 2008
4 septembre 2008
représentés par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Félix AUDA, avocat au barreau de DIGNE INTIMÉS Madame Marie-Jeanne Z... épouse A...
Source officielle8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc6
5 juin 2014
5 juin 2014
[H] Agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SA SOLABIOS né le [Date naissance 1] 1952, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d313
30 octobre 2009
30 octobre 2009
CETELEM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant 1, boulevard Haussmann - 75318 PARIS représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour,
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad7
26 novembre 2010
26 novembre 2010
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART (AGF), demeurant 87 rue de Richelieu-75000 PARIS représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Pascal COUTURIER, avocat au barreau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100542
26 mai 2011
26 mai 2011
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Gérard X...à verser à Madame Simona A...épouse Y... la somme de 7. 500 euros à titre de dommages-intérêts, en réparation de son préjudice moral
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-238007
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Simona FERRARI 1966 italienne Bologne 21. Elena GAETTI 1959 italienne San Giovanni Bianco 22. Alessandro GUAGLIATA 1981 italienne Palerme 23. Ignazio GUAGLIATA 1979 italienne Palerme 24.
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dc9
10 avril 2002
10 avril 2002
procédures fiscales ; " aux motifs que les pièces produites à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de l'ordonnance ; que Simone
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03131
12 décembre 2017
12 décembre 2017
d'un arrêt du 9 octobre 1990 (n° 90-84505) que la chambre criminelle a retenu que "s'il est vrai que le procès-verbal du 20 octobre 1989 (D 3302), établi à l'occasion de la présentation de scellés à Simone
Source officiellecr
é et analysé les faits poursuivisc/Bruno Z
61372623cd580146774233d4
7 mai 2002
7 mai 2002
pas été rédigés par lui ou son épouse, qu'ils portent une mention de valeur contraire à la pratique, et que cette valeur ne correspond pas au prix de vente des tapis ; de tout cela et quand bien même Simon
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408d24
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Simon, ne constatant pas que le salarié justifiait de tels conseils, n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et a violé l'article 1356 du Code civil que les articles L. 122-6
Source officiellecr
61372671cd580146774259d7
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Simone, adjointe au maire de Bordeaux, qui aurait été l'auteur d'un appel téléphonique auprès du juge d'instruction qui pourrait être à l'origine de la décision de réaliser la perquisition, n'a pas permis
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
6a10d6bccdc6046d479f2c4e
21 mai 2026
21 mai 2026
DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SARL CREATEUR DE SOURIRES LABORATOIRE DENTAIRE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officiellecr
613726a0cd5801467742727a
27 mars 2007
27 mars 2007
contrefaçon par représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande de Marie-Madeleine A..., déclarant agir pour le compte de Simon
Source officielle6e chambre
62c7cb4acb8dca058e3e8067
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F18/00673 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Caroline QUENET Me Florian SIMONEAU
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635b720fb201587f74be03a3
25 octobre 2022
25 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL MS SIMONNEAU SELARL ABDOU ET ASSOCIES SARL [15] CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [P] [R] SAS [14] SNC [16
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