creusement). » Le premier juge a retenu dans sa décision prise le 11 février 2019, en cours d'exécution des travaux, que cette règle n'était pas manifestement violée, l'existence de remblais et de monticules

      Ressortissante italienne, Mme Rosina Casciaroli habite Monticelli (Ascoli Piceno).

Les monticules blanchâtres correspondent selon les déclarations des preneurs à de la chaux, dont on peut à ce sujet s'interroger sur les modalités de dépôt régulier puisque Monsieur et Madame H...

La photographie permet en effet difficilement à la cour de se convaincre de la hauteur de ce monticule de terre, d'autant que sur la photographie n°19 produite par l'ASL (qu'elle date de janvier 2018,

LA DEFENSE représentée par Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 DÉFENDERESSE Société COMPORTO SOCIEDADE DE CONSTRUCTOES SA Rua de Montezelo

bougainvilliers d'[M] sous astreinte de 500 euros par jour de retard, d'avoir à procéder à la démolition du mur en béton d'une hauteur comprise entre 2 mètres et 2,5 mètres et du remblai réalisé à l'aide [d'un] monticule

APPELANTE : Madame [C] [P] épouse [W] née le 19 Novembre 1958 à [Localité 15] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me SOULET Benoît de la SELARL MONTICELLI SOULET, avocat

Il a été interpellé à proximité de la station de métro Montebello à Lille et placé en garde à vue, le 28 septembre 2025 à 19h55, dans le cadre d’une enquête de flagrance pour des faits de viol, commis

Mauget, premier conseiller, Mme Monteagle, première conseillère. Rendu public après mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025. Le rapporteur, signé F.

François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique, le lundi 27 juin 2022 à 15h00 : - le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée qui a également et en application des dispositions de l'article R.

née le 18 Mai 1931 à MONTAZELS (11190) de nationalité française ... 34500 BÉZIERS représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Patrick CHARRIER, avocat au barreau

Marie-Pierre SAGET-JOLIVIERE (Toque 94), avocat au barreau de la GUADELOUPE EURL ENERGIE + " DE L'ENERGIE A REVENDRE " agissant poursuite et diligences de son représentant légal 3032 Bois Sergent Montebello

sociale, au-delà de l'absence, non contestée, de participations croisées dans les capitaux des unes et des autres, les liens économiques entre ces sociétés étant étroits ; L'attestation de la société Monterey

Gérard, - LA SOCIETE COPROBAN, - LA SOCIETE DUMANOIR, - LA SOCIETE BANANERAIE SAINT JULIEN, - LA SOCIETE CHOISY-MONTEBELLO, - LA SOCIETE INSULAIRE ET CONTINENTALE DE GESTION ET DE DEVELOPPEMENT

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, -les conclusions de M.

Rouen, l'année 2012-2013 au collège Maxence Van der Meersch à Mouvaux, l'année 2014-2015 dans un lycée professionnel privé à Tourcoing et les années 2017-2018 et 2018-2019 au lycée international Montebello

Ont été entendus lors de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les observations de Me Bertaux, substituant Me Langlois, représentant M. B, présent.