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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11e Chambre A
616246bdaf0a1de0eb1b6480
20 mai 2014
20 mai 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2014 N° 2014/ 258 Rôle N° 12/08126 [T] [G] C/ EURL L'HIPPOCAMPE Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS
Source officielle15e Chambre A
61625104929f6bffa995b3d0
6 juin 2014
6 juin 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 JUIN 2014 N° 2014/417 Rôle N° 12/09256 SARL CITYA PARADIS C/ [X] [B] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS
Source officielle11e Chambre A
6162603d8672d229b88163b9
17 décembre 2013
17 décembre 2013
A ARRÊT AU FOND DU 17 DECEMBRE 2013 N° 2013/ 631 Rôle N° 12/02448 SARL KREATIK C/ SCI MER SOL Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle11e Chambre B
6162a31c36ab09eb9a2fd795
14 février 2013
14 février 2013
APPELANTES SCI STELLA; représentée par son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au
Source officielle1re Chambre B
6162a744f901d4f689722e96
11 avril 2013
11 avril 2013
AVRIL 2013 D.D-P N° 2013/258 Rôle N° 12/09106 EURL JDS CONSTRUCTION C/ [Y] [F] veuve [I] SCP [J] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle8e Chambre A
6162c83bb820aa60963d8549
13 septembre 2012
13 septembre 2012
BDG, à l'enseigne 'OCCITANE', demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS
Source officielle4e Chambre B
6162dcffcadecb9ef7c7e068
8 octobre 2012
8 octobre 2012
397 Rôle N° 09/06027 Syndicat des copropriétaires RESIDENCE [Adresse 10] C/ [M] [S] [X] [L] épouse [S] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle1re Chambre C
6162ec306c9bddc82584767a
21 juin 2012
21 juin 2012
MARSEILLE, Syndicat des copropriétaires de la copropriété sise [Adresse 3], représenté par la Société GIA MAZET, dont le siège est [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
616307fa5a67331bacec3c31
13 mars 2012
13 mars 2012
APPELANT Monsieur [U] [U] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué
Source officielle3e Chambre A
61630b6442de3d260b993175
21 octobre 2011
21 octobre 2011
D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS SARL LA SOCIETE LA PEPINIERE PATRONE ET FILS AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN SCP MAGNAN la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle1re Chambre B
61630e50da3e3d3066036766
1 mars 2012
1 mars 2012
1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 01 MARS 2012 FG N° 2012/161 Rôle N° 11/11223 [U] [C] C/ [P] [D] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS
Source officielle8e Chambre C
61631218615c943a65e0434f
8 décembre 2011
8 décembre 2011
CREDIT LOGEMENT, prise en la personne de son président directeur général en exercice, dont le siège est sis [Adresse 6] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Béatrice
Source officielle8e Chambre C
616340337dbf94c22343cab4
7 avril 2011
7 avril 2011
de TOULON INTIMES CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR, représentée par le président de son directoire en exercice, dont le siège est sis [Adresse 4] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle15e Chambre A
616343f588dc29ccde27f0a4
27 mai 2011
27 mai 2011
] [X] SCI VALMONT Monsieur le GREFFIER EN CHEF DU TGI DE GRASSE Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle1re Chambre B
616348fa543823d76b0317a7
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2011 HF N° 2011/732 Rôle N° 10/23102 [I] [K] [G] C/ [N] [J] [M] Grosse délivrée le : à : SCP BLANC CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
61638741947dd77ae6de027f
8 février 2011
8 février 2011
APPELANT Monsieur [J] [D] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Emmanuel PLATON, avocat au
Source officielle8e Chambre A
6163a6121d97f2f687d91384
18 novembre 2010
18 novembre 2010
APPELANTE BANQUE POPULAIRE DU SUD, SA Coopérative dont le siége social est [Adresse 2] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Jean-Aimé DURAND, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747d
7 décembre 2004
7 décembre 2004
avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Jean-Baptiste Y... né le 23 Octobre 1950 à TUNIS (TUNISIE), demeurant 103 rue Sainte Cécile - 13005 MARSEILLE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b771
30 avril 2008
30 avril 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick LE DONNE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie- Pierre LE DONNE, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82a
15 février 2008
15 février 2008
PALACE sis : 16 boulevard Gambetta à 06000 NICE pris en la personne de son syndic en exercice, la SA CABINET BORNE ET DELAUNAY 2 rue Valperga 06000 NICE, représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS
Source officiellePage 112 sur 280