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2 366 résultats pour « Caluo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0430JUD006775410

Admin. suprême

30 avril 2013

30 avril 2013

Cette alimentation aurait été conforme aux normes caloriques établies pour l’administration pénitentiaire.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1220JUD005371009

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

diagnostic suivant   : «œdème post-traumatique sur le visage, fracture du col du processus articulaire sur la partie gauche de la mâchoire, avec déplacement de 4-5 mm et formation d’un «   calus

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1966:1216DEC000241365

Admin. suprême

16 décembre 1966

16 décembre 1966

  He complains that the prison diet is poor, amounting to only 1.000 calories a day. On this prisoners have to work eight hours a day.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddc2eb797effb0701e8

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS, et Me Carole FOURNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Justine CALO

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddf2eb797effb070200

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS, et Me Carole FOURNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Me Justine CALO

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ab9e19cdc6046d47cad689

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les consorts [G] [T] font certes valoir que l'association des ballons tampons de 2 000 litres ne serait pas " adaptée à une maison ancienne en rénovation avec déperdition énergétique et calorique importante

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

6870035eb8daa57c7f668f23

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

demandeurs produisent également une attestation de la SAS AXOP établie le 19 septembre 2022 qui confirme l’existence de non-conformité apparentes listées de façon non exhaustive comme suit : Piège à calories

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00241

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

l'utilisation normale du four pour optimiser la combustion et « ces combustibles sont stockés dans des cuves dédiées directement reliées à l'incinérateur pour leurs éliminations en optimisant leurs calories

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fd95714a52fbc40d4c60959

Appel

19 février 2020

19 février 2020

n'est pas installé comme il se doit, contrairement aux règles des DTU et au cahier des charges du fabricant du produit, - tous les problèmes dénoncés ci-dessus sont incompatibles pour retenir les calories

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61631513e03efc4516bd2d6e

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

électroniques entre [R] [D] et [L] [W], salariées de la SARL MAIKO, en date du 20 mai 2005, produit par [T] [H], dont l'objet est intitulé pipoti pipota et dans lesquels la première écrit « oh la la calor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949d8

Appel

20 août 2020

20 août 2020

travaux de mise en place d'une production d'eau chaude sanitaire par système dit « tri énergie » (production combinée par un système solaire thermique, une pompe à chaleur air/eau avec récupération des calories

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04069_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

allégation nutritionnelle " : toute allégation qui affirme, suggère ou implique qu'une denrée alimentaire possède des propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières de par : / a) l'énergie (valeur calorique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01619_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le projet prévoit l'installation de panneaux photovoltaïques et la récupération des calories rejetées par les groupes frigorifiques pour la production de l'eau chaude sanitaire et le préchauffage de l'air

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1007JUD004184002

Admin. suprême

7 octobre 2010

7 octobre 2010

. –     At the palpation of ribs 8, 9 and 10 facing the interior arc, are located still sensitive bone calluses, likely resulting from clean rib fractures. –     At the palpation of

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0122DEC004184002

Admin. suprême

22 janvier 2009

22 janvier 2009

. – At the palpation of ribs 8, 9 and 10 facing the interior arc, are located still sensitive bone calluses, likely resulting from clean rib fractures. – At the palpation of the top of the lower1/3 tibia

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

BRIGNANI 1942 Paolo BROGNA 1965 Marco Maria BRUNO 1966 Antonino BUCCA 1962 Salvatore BULLA 1959 Claudio BUONO 1969 Bruno BURCHIELLA 1966 Paolo BUZZAO 1965 Michele CALÌ 1966 Fabio CALLARI 1969 Adriano CALVO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1124JUD000621514

Admin. suprême

24 novembre 2015

24 novembre 2015

It was recommended that he follow a high ‑ calorie, protein-rich diet, take vitamins and liver protection medication, have an immunological and viral evaluation after six months, and continue with

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1002DEC000726206

Admin. suprême

2 octobre 2012

2 octobre 2012

    The applicant’s daily diet contained 4,000 calories and included all the food groups. The food was varied and was not cooked in the same way all the time.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63007975521ab1c563ce0a13

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT

Source officielle
CA

2e Chambre

61629f7235a5d4e0c2ddc9cd

Appel

21 février 2013

21 février 2013

Le 2 juillet 2006, les conteneurs ont été déchargés au port d'[2] en Espagne du navire CALLAO EXPRESS en vue de leur acheminement maritime par la société MAERSK.

Source officielle