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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2202802_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Gracia, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, - les observations de Mme A, qui maintient les conclusions de ces dernières écritures.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208045_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
D ne lui permet pas d'assumer ces accompagnements, que le jeune A est asthmatique et qu'un changement d'établissement lui serait bénéfique et que les travaux de rénovation de l'école actuellement fréquentée
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208046_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
C ne lui permet pas d'assumer ces accompagnements, que le jeune A est asthmatique et qu'un changement d'établissement lui serait bénéfique et que les travaux de rénovation de l'école actuellement fréquentée
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404383_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
E, en admettant que la baignade est l'activité physique la plus adaptée à son état de santé, n'établit pas que des activités physiques autres que la baignade en mer ne seraient pas également bénéfiques
Source officielle1re Chambre A
6162b6174785972364720301
30 octobre 2012
30 octobre 2012
née le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Isabelle BOUSQUET-BELLET
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87449
7 juin 2004
7 juin 2004
BENEIX REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEPT JUIN DEUX MILLE QUATRE *** APPELANTE Madame Y... représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2d
8 mars 2007
8 mars 2007
personnel lui avait été attribué, qu'elle avait d'ores et déjà participé à un tirage au sort, seul élément aléatoire mis en évidence dans les documents envoyés, que cet aléa lui avait chaque fois été bénéfique
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a128
8 novembre 2007
8 novembre 2007
08/11/2007 ARRÊT No411 NoRG: 06/02861 Décision déférée du 18 Avril 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/2222 BENEIX Josette X
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd9
22 avril 2011
22 avril 2011
La situation actuelle du père-en détention provisoire-ne permet pas d'envisager pour le moment une solution autre que le maintien du placement provisoire d'Emma qui s'avère bénéfique pour celle-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de50
12 mai 2011
12 mai 2011
de visite et d'hébergement Attendu que Mme X... n'établit avoir sollicité l'exercice de ses droits de visite et d'hébergement conformément aux dispositions du jugement entrepris bien qu'il soit bénéfique
Source officiellecr
61372549cd5801467741c7a2
6 décembre 1990
6 décembre 1990
humaines ou animales", que la réunion d'un ensemble d'indices de présentation thérapeutique, telle que la forme galénique de gélules, l'indication d'une posologie, la mention même générale d'effets bénéfiques
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c5954c
27 janvier 1981
27 janvier 1981
NE POUVAIENT QU'ALOURDIR LA SITUATION FINANCIERE DE LA SOCIETE, QUE LA MAIN-LEVEE DE LA SAISIE CONSERVATOIRE DU NAVIRE, OUTIL DE TRAVAIL DE LA SOCIETE SOPECAR, NE POUVAIT DONC QU'ETRE OPPORTUNE ET BENEFIQUE
Source officielleciv1
61372328cd5801467740628f
13 octobre 1998
13 octobre 1998
.., 2 / de Mme Christine De X..., domiciliée ..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Clinisystem, 3 / de Mme Colette Y..., demeurant Les Camparoles, ..., 69310 Pierre-Bénite
Source officielleciv1
61372298cd580146773fee40
30 janvier 1996
30 janvier 1996
avait été pleinement informée de la nature et des conséquences normales d'une telle opération, qu'elle avait, en outre, consulté un autre spécialiste qui avait estimé qu'un "lifting" pouvait être bénéfique
Source officiellesoc
61372278cd580146773fd63f
22 mars 1995
22 mars 1995
(Drôme), 27 / de Mme Chantal J..., demeurant Antoulin à Champis (Ardèche), 28 / de Mme Berthe P..., demeurant Les Besset à Rochefort-Samson (Drôme), 29 / de M.
Source officiellecomm
6137227ecd580146773fdad6
24 octobre 1995
24 octobre 1995
VDS avait perdu tous droits sur eux à l'expiration de ce bail, si bien que la vente de ses droits immobiliers avec un substantiel bénéfice de 4 000 000 de francs constituait une opération éminemment bénéfique
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90571
16 avril 2013
16 avril 2013
pouvoir se mettre en place éventuellement à la prochaine rentrée scolaire et ce à défaut de tout incident lors des hébergements ; qu'il peut être opportun, dans le souci d'assurer une progression bénéfique
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90876
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Le service en charge de la mesure a transmis une note de situation des 04/ 05 juin 2013 sollicitant le maintien du placement qui a été bénéfique à l'enfant, lui permettant d'avoir une évolution sécurisée
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c43
25 octobre 2013
25 octobre 2013
ses enfants, Monsieur B... pouvant apparaître quant à lui peu présent ; si l'intervention d'une TISF sur les temps de rencontre, le mercredi durant deux heures et le vendredi après-midi, a été jugée bénéfique
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2007242_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
ailleurs, s'il met en avant le fait qu'il avait échoué à intégrer une formation dispensée par le CREPS l'année précédente, il expose lui-même que l'année de préformation qu'il a ensuite suivie lui a été bénéfique
Source officiellePage 112 sur 291