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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372542cd5801467741c484
8 décembre 1993
8 décembre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
ès cassation, dans une procédure suivie sur sa plaintec/Gérard L
61372532cd5801467741bc31
25 avril 1989
25 avril 1989
V. mise en cause dans un tract" ; que cet article contenait notamment le passage suivant : "Strasbourg.- "les 72 morts de Simone V.", tel est le titre d'un tract pour le moins diffamatoire, distribué
Source officielleciv1
61372669cd580146774255ab
22 mai 2001
22 mai 2001
C..., 7 / Mme Andrée XX..., épouse C..., demeurant ensemble ..., 8 / Mme Simone D..., demeurant place de l'Eglise, 26130 Montségur-sur-Lauzon, 9 / Mme Ginette M..., demeurant ..., 10 / Mme
Source officielleciv1
61372223cd580146773fa8b5
8 juin 1994
8 juin 1994
Jean-Olivier Y..., demeurant ...Université à Paris (7e), 4 / du Cabinet Simon et Tanet, dont le siège social est ...Université à Paris (7e), pris en sa qualité de syndic de la copropriété de l'immeuble
Source officiellesoc
61372229cd580146773fabcc
15 mars 1994
15 mars 1994
Simon Y... est devenu, en 1957, directeur technique d'un fonds de commerce de pressing-teinturerie appartenant à son frère, Charles Y... ; que M.
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008216555
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Simon X ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lyon le 15 mai 1996, présentée par M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2010909_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406358_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
- le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2400459_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2024, la SAS Atelier de Montrottier Loïc Parmentier et Associés, la SAS Atelier du Rouget Simon Teyssou et Associés, et la SCOP Euclid Ingénierie, représentées par
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2324207_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B, représenté par Me Simon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2023 ordonnant son placement en rétention administrative ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2023 l'obligeant
Source officielleChambre 3-3
626b8064d1fb03057d9a4e31
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTE SARL KOKOMARINA, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON,
Source officiellecr
6079a7fc9ba5988459c4b826
28 juin 1976
28 juin 1976
(SIMONE) ET Y...
Source officiellecr
6079a8379ba5988459c4c149
4 décembre 1984
4 décembre 1984
SIMONE EPOUSE X...
Source officielleChambre 1/Section 2
661824bb4e82250580d1f960
8 avril 2024
8 avril 2024
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique par mise à disposition au greffe, par ordonnance contradictoire et insusceptible d’appel, par Madame Tiphaine SIMON, juge de la mise en état, assistée de Madame
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2516234_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
B..., représentée par Me Simon, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, après l’avoir admise à l’aide juridictionnelle provisoire : 1°)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100322
25 mars 2010
25 mars 2010
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que le philosophe Emmanuel X... est décédé le 25 décembre 1995, laissant pour lui succéder ses deux enfants, Simone
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d2f
25 janvier 2002
25 janvier 2002
-SIMON (Me Vergez) Nous, Hervé GRANGE, Premier Président de la Cour d'Appel de Pau, Chevalier de la Légion d'Honneur.
Source officielleciv1
61372261cd580146773fc78f
15 novembre 1994
15 novembre 1994
Alain Y... et Mme Simone Y..., divorcée G..., ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Mme X..., demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d4
8 février 2013
8 février 2013
Gilles Simon X...et Mme Odile Valérie Y... est issue l'enfant Alexandra, née le 16 juin 2000. Statuant sur la requête de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02387
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Michel Z... en qualité de délégué syndical pour l'établissement " Simone Veil " ; Sur le moyen unique du pourvoi incident de M.
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