E..., épouse T..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 20 février 2018 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas

Statuant sur le pourvoi formé par la société Maison de retraite de l'Echeneau, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 avril 2017 par la cour d'appel de Poitiers

responsabilité limitée, 2°/ la société KNC hôtels, société par actions simplifiée unipersonnelle, toutes deux ayant leur siège [...] , contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers

, DU 28 JANVIER 2021 La société DSDT, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° H 20-13.242 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2019 par la cour d'appel de Poitiers

G... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 29 septembre 2020, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentatives d'assassinat

formé par : 1°/ la société Filia-MAIF, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ Mme [I] [N], domiciliée [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers

Statuant sur le pourvoi formé par la société Atlantic maintenance, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 4 juin 2014 par la cour d'appel de Poitiers

Vincent Y..., agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la liquidation de la société Atelier de tôlerie du Poitou ATP, contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Santé actions seniors, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 1er mars 2016 par la cour d'appel de Poitiers

[K] [B], domicilié [Adresse 2], 3°/ à la société Mutuelle de Poitiers assurances, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ au Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO), dont le siège

l'autorité du directeur départemental de la Vendée et du directeur général des finances publiques, a formé le pourvoi n° K 17-12.497 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 30 SEPTEMBRE 2021 Mme [V] [B], épouse [E], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 21-16.050 contre l'arrêt rendu le 28 avril 2021 par la cour d'appel de Poitiers

La société KNC Hôtels, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 20-13.798 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2019 par la cour d'appel de Poitiers

Michel X..., demeurant ensemble ..., 17940 Rivedoux plage, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit du Crédit industriel

le pourvoi formé par la société Pari, société anonyme, dont le siège est 18, avenue du Bois Préau, 92500 Rueil Malmaison, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel de Poitiers

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Magi, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1995 par la cour d'appel de Poitiers

formé par Mme Cécile, Marie, Suzanne A..., veuve X..., demeurant hôtel "La Barbacane", 2, place de l'Eglise à Tiffauges (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel de Poitiers

Pierre X..., demeurant ... à Magne (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la Caisse nationale de retraite des entrepreneurs