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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102087_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

D indique souffrir de la maladie de Crohn, d'une spondylarthrite, de nombreuses hernies discales, de calculs rénaux et suivre un traitement antidépresseur.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202621_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En l'espèce, à l'appui de ses conclusions dirigées contre la décision lui refusant la délivrance d'une carte mobilité inclusion-stationnement, Mme C indique souffrir d'une hernie discale très handicapante

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2201779_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il ajoute présenter des hernies discales et bénéficier d'une prothèse du genou.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10173

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

était affecté au débroussaillage (étant précisé que son état de santé ne lui permettait pas de porter le poids d'un tel engin), Monsieur [M] va sentir des douleurs dans le dos provoquant une hernie discale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210011

Cassation

6 janvier 2022

6 janvier 2022

réalisé le 6 juillet 2015 n'avait pas conclu à une souffrance radiculospinale motrice cervicale C6-C7 droite d'allure très chronique évoquant un processus ancien se rapportant à la pathologie ostéo-discale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210319

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

débouté la Société [3] de sa demande en nullité de la décision du 27 février 2017 de prise en charge au titre de la législation des risques professionnels de la maladie « lombosciatique par hernies discales

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1113DEC002373104

Admin. suprême

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Les soins étaient indispensables afin de résoudre les problèmes à la jambe gauche, prévenir la calcification de deux hernies discales et éviter une future opération chirurgicale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09cdcdc6046d47d3a904

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

la Gironde du 28 avril 2021 fixant le taux d'incapacité temporaire partiel à 16% mentionne au titre des séquelles retenues : 'Séquelles d'une NCB [névralgie cervico-bracchiales] gauche sur hernies discales

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66c6d4823aa9e47470f6aaf2

Appel

20 août 2024

20 août 2024

désordres, s'étant manifestés notamment par un bruit de claquement au niveau du moteur, résultent initialement d'une erreur de carburant, l'appelant ayant alimenté, courant mars 2017, son véhicule diesel

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

69d56d37cdc6046d47722958

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En effet, Mme [M] présentait notamment à son arrivée au CHU une fracture ouverte du quart distal des deux os de l’avant-bras gauche et a été opérée, l’intervention chirurgicale ayant consisté en une ostéosynthèse

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a0f5e30cdc6046d477c8c23

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e145cdc6046d47051608

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

rendus d’une radiographie du 21 juin 2023 du rachis cervical, d’une IRM du 23 juin 2023 et d’une consultation médicale du 21 septembre 2023 ont respectivement indiqué : « uncodiscarthrose et pincement discal

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02684_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Le 19 juin 2017, il a demandé la reconnaissance de l'imputabilité au service d'une hernie discale L4-L5 et d'une hernie cervicale C6-C7, constatées médicalement respectivement les 2 novembre 2016 et 4

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100635

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

et pour le dernier des séquelles de fracture consolidée de la base de P3 du majeur ; que le docteur C...indique avoir constaté à la main droite une déformation de l'articulation inter-phalangienne distale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201193

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

médicaux mentionnaient une surcharge pondérale (90 kgs pour 161cm ), un syndrome dépressif, des douleurs du rachis dorso-lombaire qui bloquaient la marche, qu'il était également mentionné des hernies discales

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200833_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

soit une semaine après l'accident du travail, " retrouve des signes de dégénérescence disco-vertébraux de la charnière en L5-S1 ", notamment caractérisée par une " discopathie sévère avec pincement discal

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2009746_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Par une décision du 15 novembre 2019, l'EPT Plaine Commune a ensuite reconnu en tant que maladie professionnelle correspondant au n° 98 du tableau des maladies professionnelles la hernie discale qu'il

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE00041_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

2019, de manière habituelle à l'agence des Corvées et de manière exceptionnelle à l'agence Plein Sud, elle souffre, depuis novembre 2019, d'une tendinopathie chronique de l'épaule droite avec fissure distale

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02926_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

D a qualifié sa pathologie de " récidive de lombo-radiculalgie L5 gauche complète chronique commune sur conflit herniaire L4-L5 (protrusion discale plutôt que récidive herniaire) chez un patient opéré

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106408_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Un IRM a mis en évidence une très volumineuse hernie discale comblant pratiquement la totalité du canal rachidien.

Source officielle