AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a9
17 mars 2011
17 mars 2011
.-59000 LILLE représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Florence STURBOIS-MEILHAC, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da52
24 mars 2011
24 mars 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Lilia LAMBERT, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08868
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db72
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Sophie TRICOT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db73
31 mars 2011
31 mars 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP A. D. N.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db82
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie CHOLET, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/09/11503 du
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc68
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Julie RITAINE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc88
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Dalila BEN DERRADJI, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 10 Mars 2011, tenue par
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de59
12 mai 2011
12 mai 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me SQUILLACI LILLE DUPONT MORETTI, avocat au barreau de INTIMÉE Madame Valérie Yveline Betty B...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e028
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne BOUILLON, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08385
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e294
16 juin 2011
16 juin 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Nadège Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f81
23 mars 2018
23 mars 2018
Coquerel, le lot no2 visé au mandat, le lot no 5, hors mandat, outre 15 emplacements de stationnement extérieurs pour les automobiles.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201086
19 juin 2014
19 juin 2014
aux unités d'usinage ou d'assemblage de l'employeur ; qu'il résulte de divers témoignages de salariés que l'amiante était présente sous diverses formes : plaques d'amiante pour isoler les fours, cordelettes
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2003736_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
D, de Me Coquerel pour la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et de Me Roche pour la société Eiffage Route Ile-de-France / Centre Ouest. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01580_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Coquerel, représentant la SA Pompière
Source officielleETRANGERS
631834890876004f131a5eb7
30 août 2022
30 août 2022
visioconférence assisté de Me Magali BONDUELLE, avocat au barreau de DOUAI, avocat (e) commis (e) d'office et de Mme [W] [V] interprète assermenté en langue arabe, présente au centre de rétention de Coquelles
Source officielleETRANGERS
69fad385cdc6046d47bffea9
4 mai 2026
4 mai 2026
[J] [C] interprète en langue arabe, tout au long de la procédure devant le magistrat délégué, présent en salle d'audience à Coquelles INTIMÉ M.
Source officielleETRANGERS
69f2eb20cdc6046d470d1b59
28 avril 2026
28 avril 2026
[F] [O] interprète en langue tigrigna, tout au long de la procédure devant le magistrat délégué, présent en salle d'audience à Coquelles INTIMÉ M.
Source officielleETRANGERS
69f2eb27cdc6046d470d1bd0
28 avril 2026
28 avril 2026
DERRADJI, avocat au barreau de DOUAI, Avocat (e) commis (e) d'office et de Mme [B] [N] interprète en langue , tout au long de la procédure devant le magistrat délégué, présente en salle d'audience à Coquelles
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9ae
23 mars 1965
23 mars 1965
COPPER-ROYER, CELICE, GIFFARD, HENNUYER, NICOLAS ET COULET.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9b0
23 mars 1965
23 mars 1965
JOLLY, CELICE, GIFFARD, HENNUYER, NICOLAS ET COULET.
Source officiellePage 111 sur 187
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19/07/2026
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07/07/2026
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