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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a9

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

.-59000 LILLE représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Florence STURBOIS-MEILHAC, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da52

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Lilia LAMBERT, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08868

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db72

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Sophie TRICOT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db73

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP A. D. N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db82

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie CHOLET, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/09/11503 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc68

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Julie RITAINE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc88

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Dalila BEN DERRADJI, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 10 Mars 2011, tenue par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de59

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me SQUILLACI LILLE DUPONT MORETTI, avocat au barreau de INTIMÉE Madame Valérie Yveline Betty B...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e028

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne BOUILLON, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08385

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e294

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Nadège Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f81

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Coquerel, le lot no2 visé au mandat, le lot no 5, hors mandat, outre 15 emplacements de stationnement extérieurs pour les automobiles.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201086

Cassation

19 juin 2014

19 juin 2014

aux unités d'usinage ou d'assemblage de l'employeur ; qu'il résulte de divers témoignages de salariés que l'amiante était présente sous diverses formes : plaques d'amiante pour isoler les fours, cordelettes

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2003736_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

D, de Me Coquerel pour la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et de Me Roche pour la société Eiffage Route Ile-de-France / Centre Ouest. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01580_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Coquerel, représentant la SA Pompière

Source officielle
CA

ETRANGERS

631834890876004f131a5eb7

Appel

30 août 2022

30 août 2022

visioconférence assisté de Me Magali BONDUELLE, avocat au barreau de DOUAI, avocat (e) commis (e) d'office et de Mme [W] [V] interprète assermenté en langue arabe, présente au centre de rétention de Coquelles

Source officielle
CA

ETRANGERS

69fad385cdc6046d47bffea9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[J] [C] interprète en langue arabe, tout au long de la procédure devant le magistrat délégué, présent en salle d'audience à Coquelles INTIMÉ M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f2eb20cdc6046d470d1b59

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[F] [O] interprète en langue tigrigna, tout au long de la procédure devant le magistrat délégué, présent en salle d'audience à Coquelles INTIMÉ M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f2eb27cdc6046d470d1bd0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DERRADJI, avocat au barreau de DOUAI, Avocat (e) commis (e) d'office et de Mme [B] [N] interprète en langue , tout au long de la procédure devant le magistrat délégué, présente en salle d'audience à Coquelles

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a9ae

Cassation

23 mars 1965

23 mars 1965

COPPER-ROYER, CELICE, GIFFARD, HENNUYER, NICOLAS ET COULET.

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a9b0

Cassation

23 mars 1965

23 mars 1965

JOLLY, CELICE, GIFFARD, HENNUYER, NICOLAS ET COULET.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DOCTEUR CHRISTINE COQUELET

SIREN 817863723Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

19/07/2026

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Radiations

COQUELET, Sébastien

SIREN 851787739Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

14/07/2026

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Radiations

COQUELET, Georges Aristide Pierre

SIREN 561612599Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL COQUELET

SIREN 339750846Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

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Dépôts des comptes

ANNIE COQUELET

SIREN 870200318Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

07/07/2026

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