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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02836
22 juin 2016
22 juin 2016
la nature de ceux tenus dans une alternance de menaces et de propos délirants caractérise l'infraction d'appels malveillants réitérés, la Cour de cassation ayant admis que les appels adressés à une boîte
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab79
10 janvier 2008
10 janvier 2008
* * * Par arrêt du 1er juin 2006, la cour d'appel de PARIS a : - condamné, notamment, la SA GENERALI VIE à procéder à l'installation de boîtes aux lettres individuelles nominatives pour chaque
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200436
17 février 2011
17 février 2011
Cooper en novembre 2007 auprès d'un particulier, bénéficiant d'une garantie dite Icare du garage Sivam de Vénissieux, jusqu'en mai 2008 et avoir été informée lors de la vente d'un remplacement de la boîte
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03165_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
postale à laquelle le tribunal lui a d'abord adressé ce jugement, et disposait depuis juillet 2019 d'une autre boîte postale, à Faa'a ; elle a informé divers organismes de son changement de boîte postale
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e2518acdc6046d4794b4bc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AVEC POURSUITE D'ACTIVITE du 08/07/2025 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 003724 2025000572 MA BOITE A
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210052
14 janvier 2021
14 janvier 2021
R... et Y... invoquent vainement le procès-verbal de constat d'huissier qu'ils ont fait établir postérieurement à la signification litigieuse, le 27 décembre 2016, duquel il ressort notamment que la boîte
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6536c7633dcd15b3c0e
28 octobre 2022
28 octobre 2022
En effet alors qu'après cette première intervention la boîte de vitesse a de nouveau dysfonctionné et alors qu'elle était encore sous garantie, nous avons remplacé la boîte de vitesse.
Source officielle2e chambre sociale
64a50c9eb8594705dbfccad9
4 juillet 2023
4 juillet 2023
mail car son mail de communication tournait en boucle, qu'elle a eu le greffe au téléphone à son retour d'audience, qui lui a demandé d'effacer l'intégralité de sa boite d'envoi et de sa boite de réception
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303235_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
regardés comme demandant au tribunal d’annuler l’arrêté du 17 juillet 2023 par lequel la présidente du conseil départemental du Gard a autorisé La Poste à occuper le domaine public pour y déposer une boîte
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70a
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Il a été mis à pied à titre conservatoire le 18 mai 2004 et licencié le 4 juin 2004 pour faute grave pour avoir volé deux boîtes de chocolat de marque Jeff de Brugges. M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02341
7 novembre 2012
7 novembre 2012
vote ne doit pas être introduite dans l'urne et le bulletin n'est donc pas comptabilisé du tout ; qu'en l'espèce, l'exposante avait indiqué que le différentiel entre le nombre de plis figurant dans la boîte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02404
2 décembre 2009
2 décembre 2009
l'espèce, dans sa lettre de licenciement du 10 novembre 2000, qui fixe les limites du litige, Madame Y... reprochait à Madame X... d'avoir dérobé dans les rayons de l'officine : - le 22 août 2001, une boîte
Source officielleciv1
6137212fcd580146773f1b1c
3 avril 1990
3 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Régis X..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv2
613720c1cd580146773ee1e0
14 décembre 1988
14 décembre 1988
R..., veuve de Monsieur Rudolph Y..., demeurant à Q..., lotissement Vetea, boîte postale 517, (Polynésie française), agissant en son nom personnel et ès qualités de représentante légale de : - Tamatoa
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1b7935f50008be4519
11 avril 2024
11 avril 2024
Le 12 octobre 2020, la société Garage Eslettes Automobiles a informé la Société Rouennaise de Peinture du blocage de la boite de vitesse.
Source officiellecr
6137260bcd58014677422856
27 avril 2000
27 avril 2000
la société Sciages et Grumes, alors qu'aucun règlement n'était intervenu à la date indiquée au profit de cette société ; que la société Sciages et Grumes, spécialisée dans le négoce international du bois
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfcc
6 août 1996
6 août 1996
, et a ordonné la prise de corps; "aux motifs qu'au cours de la nuit du 24 au 25 décembre 1991, Etienne B... et son épouse avaient participé à une soirée organisée par des gitans à Pavillons-sous-Bois
Source officiellecr
61372652cd58014677424a89
17 février 2004
17 février 2004
de Moselle qui s'était constitué partie civile ; "aux motifs que le jugement déféré a déclaré, à bon droit, recevable la constitution de partie civile du syndicat CFDT Construction Bois de la Moselle
Source officielleciv1
60794cf49ba5988459c47a11
13 novembre 2002
13 novembre 2002
mains du Crédit agricole, agence de Cerizay, pour avoir paiement de sommes dues par les époux X..., en exécution d'un acte notarié contenant leur cautionnement solidaire hypothécaire de la SARL Deplanne-Bois
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100066
17 janvier 2018
17 janvier 2018
(les acquéreurs) ont acquis une chaudière à granulés de bois auprès de la société Leroy Merlin (le vendeur) ; qu'à la suite de son installation par M. Y...
Source officiellePage 111 sur 1742
LBAM (LA BOITE A MAMAN)
16/07/2026
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LA BOITE ANTI-CRISE
16/07/2026
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LA BOITE D'AUDE
16/07/2026
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LA BOITE A GLOB'
16/07/2026
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LA BOITE A CHIMERES
16/07/2026
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