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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1011JUD002724003
11 octobre 2011
11 octobre 2011
En raison de son état de santé, le requérant reçoit une alimentation conforme à la norme alimentaire n o 18 (3175 calories/jour).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0313JUD001083909
13 mars 2018
13 mars 2018
of 26 October 2005) provided as follows: Amount of daily allowance Article 5 The amount of the daily allowance shall be calculated in cooperation with the Ministry of Health, upon analysis of daily calorie
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00701_20240213
13 février 2024
13 février 2024
L'article 3.7.2 de ce même cahier relatif à l'analyse fonctionnelle de l'ensemble des installations prévoit que : " () Compteurs des calories et volumétriques / Il sera prévu de récupérer les informations
Source officielleChambre 3-1
6622095a9ce1420008389563
18 avril 2024
18 avril 2024
Constater que l'expert mandaté par la société Seayard précise qu'en l'état des défaillances constatées du conteneur, le brancher aurait entraîné un apport en calories supplémentaires au sein du conteneur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab5d30fbdc4c17b9d03
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il lui a aussi été confié l'assistance technique de clients (Calor, Millet technique, FPSA,MIMB), seul ou en binôme.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501861_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
allégation nutritionnelle»: toute allégation qui affirme, suggère ou implique qu'une denrée alimentaire possède des propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières de par: / a) l'énergie (valeur calorique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303967_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
quotidiennement des tâches ménagères aux enfants qu’elle accueillait à son domicile, que leur hygiène n’était pas suffisamment assurée, que leur alimentation était peu variée et comportait des apports caloriques
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
17 mai 2016
Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : Contradictoire par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle1ère Chambre - Section H
61633c0e7eadebb7307d1e2f
20 mars 2007
20 mars 2007
Benoit TRUET-CALLU, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000087_20240220
20 février 2024
20 février 2024
allégation nutritionnelle": toute allégation qui affirme, suggère ou implique qu'une denrée alimentaire possède des propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières de par : / a) l'énergie (valeur calorique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c4318a9b20f4eee56c04ef
14 août 2024
14 août 2024
Dans ces conditions, les sommes seront calulées sur la seule année 2018 et les commissions dues s'élevaient à 5 096,15 euros dont l' employeur n'établit pas qu'elles ont été versées à la salariée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1011DEC005891600
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Il est représenté devant la Cour par M e M a Concepción Mendoza Calvo, avocate à Madrid.
Source officielleChambre sociale
63007974521ab1c563ce0a0d
5 juillet 2022
5 juillet 2022
disposition prorogée au 5 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Philippe BRICOGNE Conseiller :Laurent CALBO
Source officielle8ème chambre
67ee178651255e24994fc4f3
2 avril 2025
2 avril 2025
Par un courrier en réponse du 10 octobre 2022, Grand Lyon Habitat a notifié aux intéressées l'avis défavorable de la Commission d'Attribution des Logements et d'Examen de l'Occupation (CALEO) en l'absence
Source officielle8e Chambre A
6034a3b2d163948fe4e55cbb
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Le 2 juillet 2006, les conteneurs ont été déchargés au port [Localité 3] en Espagne du navire Callao Express en vue de leur acheminement par le navire Trein Maersk.
Source officielle9ème chambre
DTA_2207618_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Fraisseix, rapporteur public, - les observations de Me Calvo, représentant Mme D et autres, de Me Drevet, représentant la commune de Mennecy, et de Me Verdier, représentant la SAS France Pierre.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00400_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
A, représenté par Me Calvo Pardo, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 2024 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler, pour
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Claude Calvo, - Mme Chantal Durtrey, - M. Xavier Mathieu, - M. Jean-Louis Elain, - M. Antoine Renoux, - M. Thierry Biasotto, - M. Bertrand Ducos, - M.
Source officielleChambre 4-4
633fc2a9e633183e2ee1775a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
engagé le 18 avril 2011 par contrat à durée indéterminée à temps partiel par chacune des deux sociétés, Nice Location, exploitant une franchise ADA de location de voitures, en qualité de chef d'agence et Calvo
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146642
1 septembre 2014
1 septembre 2014
applicants complain that their state of health has deteriorated due to the stress and anguish suffered by them in the aftermath of the Novye Aldy killings and, in particular, in view of the inadequate and callous
Source officiellePage 110 sur 119