Codes de loi français

Article Annexe I

Pharmacovigilance et autres vigilances : définitions, organisations. 4.6. Publicité : principales règles relatives aux produits de santé. 5.

Article Annexe

Une vigilance permanente et le port d'équipements de protection individuelle sont indispensables compte tenu des matières traitées et des techniques utilisées.

Article Annexe

Maintenir une vigilance permanente et faire remonter les anomalies.

LEGIARTI000043056860

description et analyse des difficultés ou obstacles juridiques rencontrés dans la mise en œuvre, au sein des filiales et succursales situées dans les pays tiers, des mesures équivalentes à celles prévues dans le code monétaire et financier en matière de vigilance

Article R232-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21

politiques de la société en ce qui concerne les enjeux de durabilité ; 5° Les incitations liées aux enjeux de durabilité octroyées par la société aux membres des organes de direction, d'administration ou de surveillance ; 6° La procédure de vigilance

Article D561-32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 34

I. – La déclaration prévue au II de l'article L. 561-15 est effectuée par les personnes mentionnées à l'article L. 561-2 en fonction de la spécificité de leur profession, conformément aux obligations de vigilance exercées sur leur clientèle et au regard

Article Annexe

L'activité oblige à une vigilance permanente, à une réactivité immédiate à l'événement ; ce comportement est primordial pour la sécurité humaine et pour le maintien d'une bonne productivité des équipements.

Article Annexe II - II. Maquette 5

Phase de consolidation -e-learning Connaissances à acquérir : -connaissance de la gestion du cabinet, gestion des risques, vigilance épidémiologie-santé publique appliquées à la Dermatologie : -connaître l'organisation en termes de registres régionaux

Article L1453-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 84

produits mentionnés aux 14°, 15° et 17° du II de l'article L. 5311-1 ou assurant des prestations associées à ces produits sont tenues de rendre publique l'existence des conventions relatives à la conduite de travaux d'évaluation de la sécurité, de vigilance

Article ANNEXE

Certaines conditions de travail (sols glissants, ambiances humides, bassins profonds, manutentions, produits toxiques, corrosifs, échantillons contenants des germes pathogènes, travail en hauteur, risque électrique,...) requièrent beaucoup de vigilance

Article Annexe

Une vigilance permanente et une réactivité à l'événement (dérive des paramètres, incidents) sont indispensables compte tenu des matières traitées (produits explosifs, corrosifs, radioactifs, toxiques, contaminants) et des techniques utilisées (utilisation

Article D7231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09

; 10° Livraison de courses à domicile ; 11° Assistance informatique à domicile ; 12° Soins et promenades d'animaux de compagnie, à l'exception des soins vétérinaires et du toilettage, pour les personnes dépendantes ; 13° Maintenance, entretien et vigilance

Article Annexe I

Enregistrement et suivi des données à visée de traçabilité : -enregistrement et transmission de données spécifiques à la gestion des risques et aux procédures de vigilance sanitaire (matério-vigilance …) ; 5.5.

Article Annexe

Une vigilance permanente et une réactivité à l'événement (dérive des paramètres, incidents) sont indispensables dans cette activité compte tenu des matières traitées (produits explosifs, corrosifs, radioactifs, toxiques, contaminants,...) et des techniques

Article Annexe

Le poste requiert une grande vigilance au maintien de la propreté des postes de travail et au respect des règles de qualité, l'hygiène, de sécurité et de protection de l'environnement.

LEGIARTI000049821356

professionnels (SUMER 2016-2017) Ponctuelle CÉREQ Enquête de cheminement tous niveaux du système éducatif Génération 2013 Ponctuelle CÉREQ SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS (*) Système d'information et de vigilance

Article D221-119-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 38

décret n° 2016-10 du 8 janvier 2016 dans les cas où les deux indicateurs de durabilité choisis sont en lien avec des objectifs climatiques et alternativement : i) Qu'au moins 50 % de leur actif net soit investi auprès d'émetteurs faisant l'objet d'une vigilance

LEGIARTI000028139269

Lorsque le candidat a fait preuve au cours de l'exercice d'une rigueur constante dans l'exécution des procédures de sécurité et de manipulation des armes, de vigilance et de respect de l'environnement de l'exercice, 1 point de comportement général lui

Article Annexe 190-A.3

Signaler l'approche d'un escalier descendant en installant sur le palier du haut, une bande d'éveil à la vigilance (BEV) podotactile et antidérapante. La BEV est contrastée d'au moins 70 % avec la couleur du revêtement de sol adjacent.