Codes de loi français

Article 12

Ce mémoire dont le sujet, en rapport avec la spécialité préparée, doit être préalablement approuvé par le coordonnateur local, peut porter sur un thème spécifique de recherche clinique ou fondamentale ou être constitué d'un ensemble de travaux relevant

Article 1

b) Entretien de culture générale avec le jury, débutant par le commentaire d'un texte portant sur les grands thèmes de l'actualité intellectuelle, culturelle, économique et sociale (préparation : trente minutes ; durée de l'épreuve : trente minutes dont

Article 3

.) ; - une semaine individualisée de découverte des institutions du secteur public ; - une semaine autour du thème éducation et pédagogie , en lien avec la formation initiale des éducateurs.

Article Annexe V

Après un temps de préparation de 20 minutes, le candidat fait un commentaire de textes de 10 à 12 minutes devant le jury, qui l'interroge ensuite sur le thème du texte, sur l'une des matières principales de ses études ou sur son expérience professionnelle

Article L2242-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 62 > 78

établissant la conformité lie l'autorité administrative pour l'application de la pénalité prévue à l'article L. 2242-8 pendant la période comprise entre la date de réception de la réponse par l'employeur et le terme de la périodicité de renégociation sur le thème

Article ANNEXE I

SECTION LANGUE CORSE Un thème (programmes de collège) et quatre axes (programmes de lycée) sont inscrits au programme du concours. Le thème est renouvelé tous les deux ans, les axes par moitié chaque année.

Article Annexe V

-soit une réponse à une question présentant un lien avec le thème des documents qui ont fait l'objet de la compréhension de l'oral et de la compréhension de l'écrit ; Les deux sujets ne peuvent pas relever du même contexte d'utilisation de la langue.

LEGIARTI000033262111

THÈME : RÉGLEMENTATION THÈME : SANTÉ SÉCURITÉ APPLICATEUR THÈME : RÉDUCTION DE L'USAGE, Cadre réglementaire français : lois Grenelle 1 et 2 et mesures afférentes : plan Ecophyto. Définition des produits phytopharmaceutiques.

Article L2312-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

La base de données comporte au moins les thèmes suivants : l'investissement social, l'investissement matériel et immatériel, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise, les fonds propres, l'endettement, l'ensemble

Article 1609 sexdecies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

L'œuvre musicale s'entend de l'œuvre de l'esprit dont l'originalité résulte de la combinaison de mélodie, d'harmonie ou de rythme créés par des sons perçus simultanément ou successivement. II.

Article 5

. ― Concours externe et troisième concours 1° L'épreuve d'admissibilité : L'épreuve écrite d'admissibilité consiste en une série de six à neuf questions à réponse courte portant sur l'un des deux thèmes suivants soumis au choix du candidat le jour de

Article L2312-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 27 > 65

Le comité peut se prononcer par un avis unique portant sur l'ensemble des thèmes énoncés au premier alinéa ou par des avis séparés organisés au cours de consultations propres à chacun de ces thèmes. II.

Article ANNEXE X

Les points d et e peuvent être regroupés ; f) Le détail de la formation pratique : ces pages doivent reprendre in extenso l'annexe I de l'arrêté du 28 septembre 2007 à raison d'une page pour chacun des cinq thèmes ; g) (Supprimé) ; h) Une page détachable

Article 10

la carte professionnelle autorisant l'exercice d'une activité de vidéoprotection mentionnée à l'article L. 613-13 du code de la sécurité intérieure, la durée et le contenu de la formation initiale sont fixés comme suit, en sus de l'article 7 : THÈME

Article 15

heures à partir d'un dossier ; - technique d'animation : une épreuve consistant dans la présentation ou la réalisation d'une animation suivie d'un entretien d'une durée de trente minutes ; - approfondissement : la notation d'un document écrit, sur un thème

Article Annexe

DISPOSITIONS PROPRES AUX ÉPREUVES D'ADMISSIBILITÉ DES CONCOURS Un test peut se subdiviser en plusieurs questions tournant autour du thème du test. 3.

Article 1

enquêteur ; – enquêteur principal ; – directeur d'enquêtes ; – chef de groupe ; – expert confirmé ; – expert senior ; – chef de projet ; – chef de pôle ; – adjoint au chef de pôle ; – coordonnateur d'études ; – contrôleur de gestion ; – responsable de thème

Article 11

services de surveillance humaine ou de gardiennage mentionnée au 1° de l'article L. 611-1 du code de sécurité intérieure avec l'usage d'un chien, la durée et le contenu de la formation initiale sont fixés comme suit, en sus des articles 7 et 8 : THÈME

Article 3

formation des agents du service interne de sécurité de la SNCF et de la Régie autonome des transports parisiens pour l'exercice de leur mission en dispense du port de la tenue, armés ou non, comprend les modules suivants : THÈME