Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Borax - Tétra borate de sodium servant à protéger les métaux contre l'oxydation pendant le brasage, soudage ; c'est un sel minéral soluble dans l'eau.

Article Annexe I

d'hydrocarbures liquides (n° ONU 1202, n° ONU 1203, n° ONU 3256 [uniquement huile de chauffe lourde] et n° ONU 3475) ; - des matières du groupe d'emballage II ou III, des nos ONU 1789,1791,1824,1908,2582,2693 et 2796, ainsi que des produits floculants à base de sels

Article Annexe (suite)

Dénomination de l'UICPA : 2-(4,6-dimethoxypirimidin-2ylcarbamoylsulfamoyl) 6-trifluromethylni-cotinate sel monosodique. 2. Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté de 903 g/kg. 2.2.

Article Annexe

l'acquit que pour des actes qu'il a accomplis personnellement et pour lesquels il a perçu les honoraires correspondants, réserve faite des dispositions relatives à certaines conditions d'exercice : chirurgiens-dentistes salariés ou membres de SCP ou SEL

LEGIARTI000023420454

Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 34.2 AA Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. 34.3 ZA Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie

LEGIARTI000023420422

2,20 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. 34.2AA 4,00 Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs. 34.2BA 4,00 Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie

LEGIARTI000026909531

2,30 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. 34.2AA 4,30 Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs. 34.2BA 4,30 Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie

Article 30

Des dispositifs permettant d'éviter les émissions de vésicules acides sont installés et les installations de calcination des sels produits par le traitement des déchets sont équipées selon la meilleure technologie disponible en vue de réduire les émissions

Article Annexe I

Identité : Dénomination de l'UICPA : 1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium. N° CE : non disponible. N° CAS : 66603-10-9 (la présente entrée couvre également les formes hydratées du K-HDO). Pureté minimale : ≥ 977 g/kg.

LEGIARTI000021809793

Pendant cette période, les fromages peuvent être brossés ou lavés avec une solution composée d'eau, de sel et de ferments de surface, une ou plusieurs fois.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW DC - 2561 Production industrielle par trempe, recuit ou revenu de métaux et alliages DC 2562 Chauffage et traitement industriels par l'intermédiaire de bains de sels fondus.

Article Annexe

d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs). 31. 1 CA Réparation de matériels électriques. 31. 3 ZA Fabrication de fils et câbles isolés. 34. 3 ZA Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie

Article 1

Musée du sel. Meisenthal. Maison du verre et du cristal. Metz. Musées de la Cour d'or. Neufchef (Hayange). Musée des mines de fer de Lorraine. Petite-Rosselle. Musée de la mine-carreau Wendel. Phalsbourg.

Article Annexe

. 1ZB 1,90 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme 34. 2AA 3,70 Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs 34. 2BA 3,70 Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie

LEGIARTI000024599214

Manman (papa, frè, sè)-mwen sé Entel Mwen sé sel yich manman-mwen. Man sé ti yich Man Entel ... Mwen ni an sè épi dé frè. Nou a kat adan fanmi-mwen. Granpapa-mwen koté manman/papa sé ... Mwen ka rété (atè) Maren. Man sé moun lisid.