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384 353 résultats pour « seconde audience »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2303387_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 décembre 2023 à 9h45 : - le rapport de M.

Source officielle

Page 11 sur 19218

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0624DEC004819399

Admin. suprême

24 juin 2004

24 juin 2004

Comme prévu, la seconde audience se tint le 9 juin 1998 au cours de laquelle le requérant fut interrogé.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11u

DTA_2408821_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus, au cours de la seconde audience publique concernant la requête de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

67f8a8a0a5ae27812390deb1

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle conteste l'inutilité de la saisine du juge de l'exécution alléguée par l'intimée puisque la mainlevée n'a été faite que trois mois après la délivrance de l'assignation, juste avant la seconde audience

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0527DEC001669490

Admin. suprême

27 mai 1991

27 mai 1991

          Par ailleurs, en ce qui concerne le recours contre le jugement avant dire droit du 21 avril 1983, la cour d'appel d'Anvers fixa une seconde audience le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0115DEC002712195

Admin. suprême

15 janvier 1997

15 janvier 1997

        La cour d'appel de Bruxelles tint une première audience le 17 octobre 1995 et renvoya l'affaire au rôle, aucune partie n'ayant comparu à l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

653b59a9502b828318c4e576

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

décompte du 13 juin 2019, puis 21 964,15 euros selon décompte du 7 juillet 2020.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0219JUD001214786

Admin. suprême

19 février 1991

19 février 1991

  Cette   seconde audience dut également être ajournée car la   composition du tribunal n'était pas la même que lors de la   première audience; elle fut reportée au 19 novembre 1979

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC002920895

Admin. suprême

22 octobre 1997

22 octobre 1997

La première audience d'appel eut lieu le 14 octobre 1992.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1031JUD004702399

Admin. suprême

31 octobre 2001

31 octobre 2001

    Le 13 janvier 1998, une audience fut tenue devant le tribunal municipal de Skopje. Le 22 janvier 1998, une seconde audience eut lieu.

Source officielle
CC

cr

X..., a exercé l'action civile dans la procédure suiviec/Henri Y

613725b8cd5801467742009d

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

69669f96cdc6046d472dda2e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A cette audience, à la demande de la société Rexel France, l’affaire a fait l’objet d’un renvoi à l’audience du 22 septembre 2020, à laquelle elle a été retenue pour être plaidée et mise en délibéré.

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

6977eac9cdc6046d47ce7b25

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A cette audience, à la demande de la société Rexel France, l’affaire a fait l’objet d’un renvoi à l’audience du 22 septembre 2020, à laquelle elle a été retenue pour être plaidée et mise en délibéré.

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

697b471ecdc6046d47187d04

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A cette audience, à la demande de la société Rexel France, l’affaire a fait l’objet d’un renvoi à l’audience du 22 septembre 2020, à laquelle elle a été retenue pour être plaidée et mise en délibéré.

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

697b6e39cdc6046d471e7360

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A cette audience, à la demande de la société Rexel France, l’affaire a fait l’objet d’un renvoi à l’audience du 22 septembre 2020, à laquelle elle a été retenue pour être plaidée et mise en délibéré.

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

697bd5e0cdc6046d472c5f76

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A cette audience, à la demande de la société Rexel France, l’affaire a fait l’objet d’un renvoi à l’audience du 22 septembre 2020, à laquelle elle a été retenue pour être plaidée et mise en délibéré.

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

697e316ecdc6046d476bd070

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A cette audience, à la demande de la société Rexel France, l’affaire a fait l’objet d’un renvoi à l’audience du 22 septembre 2020, à laquelle elle a été retenue pour être plaidée et mise en délibéré.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312649_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de la seconde audience.

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf68

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dixsept juillet mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

636a00215228c37f74aa162c

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Notamment, elle estimait être parfaitement en droit de contester les 9 heures décomptées pour l'audience extérieure d'incident à [Localité 4] ainsi que les 11 heures au titre de la seconde audience extérieure

Source officielle