Pendant le contrôle juridictionnel de leur détention, le public les a vus enfermés dans un box à barreaux qui ressemblait fort à une cage en métal et qui était séparé du reste de la salle d’audience.

[T] [Y] ; - 2 hommes ressemblants à MM.

APACO FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR ACCUEILLI CETTE DEMANDE ALORS QUE, SELON LE POURVOI, SI L'APPRECIATION DE LA CONTREFACON OU DE L'IMITATION DOIT EFFECTIVEMENT SE FAIRE EN FONCTION DES RESSEMBLANCES

et non des différences et que faute d'avoir examiné les points de ressemblance des ouvrages considérés et de s'être expliquée sur le prétendu défaut d'originalité de certains éléments du livre de M.

et du Vaucluse où sont situées les deux entreprises, seul un autre établissement exploite également sous ce nom à [Localité 2] ; que les enseignes extérieures signalant les deux établissements se ressemblent

... coupable de l'infraction qui lui est reprochée ; "aux motifs que, "si Mmes A... et Z... indiquent, dans des attestations régulières en la forme, avoir rencontré dans leur quartier un jeune ressemblant

[B] figurant sur les procès-verbal d'assemblées générales mais n'est pas identique bien que ressemblante, la cour d'appel s'est prononcée par des motifs inopérants, et a privé sa décision de base légale

Considérant que la société IPSEN PHARMA fait grief au directeur général de l'INPI d'avoir écarté tout risque de confusion entre les deux signes en conflit alors que la confusion résulterait des ressemblances

Madame Z... a, selon ses propres termes, peint une bastide, " maison rurale " dont les ressemblances avec l'oeuvre peinte par M.

L'ARRET QUI NE S'EST PAS EXPLIQUE CONCRETEMENT SUR LA SIMILITUDE AFFIRMEE ENTRE LES DEUX ANES - OBJET DU MODELE DEPOSE ET DE LA FIGURINE ARGUEE DE CONTREFACON - AUTREMENT QUE PAR LA CONSTATATION DE RESSEMBLANCES

part, l'action en concurrence déloyale nécessite, pour être accueillie, que les étiquettes litigieuses soient la copie servile de celles de la société Ducros ; qu'en se bornant à relever une simple ressemblance

partie d'établir conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention ; qu'en l'espèce, il y a lieu d'observer que seule la façade sud de la construction réalisée présente une ressemblance

Mais attendu, d'une part, que l'arrêt relève que la notoriété de la marque Cheval Blanc, vin d'appellation Saint-Emilion de réputation mondiale n'est pas contestée, et qu'il existe une forte ressemblance

début de l'enquête, soit le 24 septembre 1991, Michel Z..., agent de sécurité, 60 ans, a déclaré que le portrait robot dressé par la brigade territoriale de gendarmerie de Villeneuve-la-Garenne, ressemblait

Giguet, qui représentait des lignes dans un décor de jungle, motifs inspirés des tendances de la mode, constituait une création originale, et, d'autre part, que l'arrêt, qui fait seulement état des ressemblances

1964, est considérée comme marque de fabrique susceptible d'être protégée à compter de son dépôt, la forme caractéristique d'un produit ou de son conditionnement ; qu'en se bornant à retenir la ressemblance

propriété intellectuelle tels qu'ils doivent s'interpréter à la lumière de l'article 6, alinéa 1 b précité de la directive CE n° 89/104 du 21 décembre 1988 ; Mais attendu qu'ayant relevé que les ressemblances

] [N], réalisateur de l'oeuvre cinématographique « Time Out » sortie en salles de spectacle aux Etats-Unis le 28 octobre 2011 puis en France le 23 novembre 2011 - et de l'existence de nombreuses ressemblances