endommagé, remorquage durant lequel, à l'entrée du port, le [12] a dérivé, est entré en collision avec un troisième navire amarré à quai, ce qui a conduit à la projection d'une partie métallique située

X... a vendu une remorque à la société Leroux Transports (société Leroux) ; que celle-ci a obtenu une ordonnance portant injonction de payer une certaine somme à titre de réduction du prix de la remorque

commercial TTI-SDV (la société TTI-SDV), commissionnaire de transport, a confié à la société Compagnie de transport minière du Nord (la société Cotransmine) la réalisation d'opérations de tirage par remorqueurs

PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE DAME Z..., QUI, DE NUIT, CIRCULAIT, A PIED, SUR UNE ROUTE, FUT BLESSEE PAR LA SURVENANCE, DERRIERE ELLE, DE LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR X..., A LAQUELLE ETAIT ATTELEE UNE REMORQUE

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit G..., indemnisé par la compagnie d'assurances Groupe de Paris de la valeur d'un véhicule Porsche n° 94 ZDN 40805, immatriculé ...et d'une remorque

dont le siège est ancien [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société ALS remorques

lors d'un accident de la circulation survenu au cours d'un trajet pendant lequel la remorque était tractée par un véhicule de cette dernière entreprise ; Attendu que la cour d'appel a retenu, dans

circulé en codes, en raison des véhicules venant en sens inverse ; que Camelot a été surpris par l'obstacle imprévisible constitué par la masse insuffisamment discernable à la tombée de la nuit de la remorque

; que, pour la partie maritime du trajet, le commissionnaire de transport a chargé les matériels sur le navire Ani ; qu'au cours de la traversée, les calles d'arrimage aux remorques se sont rompues et

122-7 du Code du travail ; alors, surtout, que le salarié soutenait qu'il n'aurait pu matériellement agir à l'insu de son employeur ; que l'accident était survenu au moment où il entreprenait de remorquer

relevé que le transporteur avait commis une faute lourde en laissant le camion durant une nuit dans une cour de gare, sans prendre de précautions particulières, notamment par le déchargement de la remorque

mars 1994, les agents des douanes procédaient à l'entrée, en France, sur l'autoroute A31 à Dudelange-Zoufftgen, au contrôle d'un ensemble routier composé d'un tracteur appartenant à Y... et d'une remorque

Le navire a subi deux avaries ayant conduit au remorquage du bateau facturé au locataire pour un montant de 520 euros.

retenir l'existence d'un lien de cause à effet avec l'accident en l'état de la négligence de la victime qui n'a pas mis le frein-parking et de son imprudence en allant se placer entre l'arrière de la remorque

groupement d'intérêt économique (GIE) DBF-DRB, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société DBF Cestas, société à responsabilité limitée, dont le siège [Adresse 1], 4°/ à la société Dépannage remorquage

de marchandises d'un poids total de 8 185,20 kilogrammes, au départ du site de la société Celio logistique, situé à Amblainville (60), et à destination de son propre entrepôt, situé [...] ; que la remorque

Considérant ce qui suit : La société VLM Dépannage exploite à Colombes (Hauts-de-Seine) une activité d’assistance, dépannage, remorquage, fourrière automobile, carrosserie et mécanique automobile.

Considérant ce qui suit : La société VLM Dépannage exploite à Colombes (Hauts-de-Seine) une activité d’assistance, dépannage, remorquage, fourrière automobile, carrosserie et mécanique automobile.