établi un chèque de 150.000 francs à l'ordre de la Caisse des règlements pécuniaires effectués par les avocats (CARPA) du Val-de-Marne, désignée comme séquestre, étant précisé que passé ce délai de quinzaine

La SAS Quincaillerie Aixoise a adressé à M.

PISCINES ESPACES VERTS QUINCAILLERIE S.E.L.A.R.L.

relativement au poteau et à l'arbre implanté, · débouter la SCI LA QUINCAILLERIE de toutes ses demandes contraires, · condamner la SCI LA QUINCAILLERIE à lui payer une somme de 5000 euros à titre

FAITS Par acte du 30 janvier 2025, la SAS QUINCAILLERIE BEAUCERONNE a assigné en référé la SARL LIEMAC LOC ; La SARL LIEMAC LOC ayant pour objet social la location de machines et équipements a passé

présidée par un magistrat n'ayant pas la qualité de président de chambre, ce dernier devait nécessairement être désigné par ordonnance du premier président de la cour d'appel prise dans la première quinzaine

s'étaient déjà produits à de multiples reprises après avoir reçu à titre de contre partie des sommes variant de 20 à 30 francs (cela s'était passé le 14 juin, date à laquelle X... avait dû aller chez le quincailler

dimensionnelles, les menuiseries devaient obéir à des prescriptions techniques impératives du maître de l'ouvrage relatives, notamment, à l'étanchéité, aux vitrages, aux grilles de ventilation, aux quincailleries

suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la restauration des façades Sud-Est du palais de justice de Paris situées quai des Orfèvres, pour le lot n° 3 (menuiseries, vitrerie, quincaillerie

, propriétaire indivis, portant sur les parcelles formant les lots 1 à 3 du cahier des charges et que le bail a pris effet le 1er janvier 2001 pour une durée de neuf années moyennant un loyer de 4 quintaux

X... avait été aussitôt embauché par une entreprise concurrente, la société Quintiles UK, la société Item a saisi la juridiction prud'homale d'une action en paiement de dommages-intérêts pour violation

Le 24 mai 2013, la société Direct énergie a adressé à la société Naturalia une facture de 310 540,83 euros au titre de prestations non facturées concernant une quinzaine de magasins.

Quatre fonctionnaires de police, à bord de deux véhicules, ont été attaqués, à [Localité 1], par un groupe d'une quinzaine de personnes qui ont jeté dans leur direction des bouteilles incendiaires et des

Les investigations entreprises auprès des organismes sociaux, de la direction du travail et de la préfecture, dans le cadre de l'enquête conduite des chefs susvisés, ont établi qu'une quinzaine d'étrangers

Maître Charly CORDEIRO de la SELARL CESIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat plaidant et Maître Olivier EZQUERRA, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant DÉFENDERESSE SAS QUINCAILLERIE

de détail de quincaillerie, droguerie, vitrage, papeterie, multiservices » La SARL QUINCAILLERIE ET CLES AMNES et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel du comité social et économique

QUINCAILLERIE SETIN C/ S.A.S.

A défaut de restitution, sous quinzaine, de l'acompte versé, soit 110 768 francs, vous serez assigné devant le tribunal compétent" ; que la société RCTS avait ainsi informé la société Cardio Genius