était du, alors, selon le moyen, qu'en décidant, après avoir constaté que le numéro 2 de la "Lettre du médecin radiologue", daté du 25 novembre 1982, contenait deux articles signés "André Y...", pseudonyme

[B], agissant sous le pseudonyme « le Chenillard », explique avoir vendu la société Minidig, qui correspond au pseudonyme de la société Chargeur plus, que cette dernière ne suit pas ses clients, que de

[R], constaté sur les sites identifiés et visités grâce au pseudonyme 'Rexx 75' fourni par la lettre anonyme, confirmé les risques encourus par la SA NIDEK s'agissant de l'association GRAAL, que l'auteur

Acting under pseudonyms, the police officers replied to certain messages, requesting more specific information about the charges for the services being offered.

nom et, le cas échéant, le numéro d’immatriculation tels qu’ils figurent dans les registres officiels, * pour une personne physique: le nom de la personne; c) au moins le nom du signataire ou un pseudonyme

nom et, le cas échéant, le numéro d’immatriculation tels qu’ils figurent dans les registres officiels, * pour une personne physique: le nom de la personne; c) au moins le nom du signataire ou un pseudonyme

(et non pas à Mme Sonia Z...) inconnue de la société Norphone Production et dont il n'est pas démontré que Sara B... serait le pseudonyme de Mme Sonia Z... sur Internet (alors surtout qu'à examiner l'adresse

Le 18 mai 2011 sous le pseudonyme non contesté de Phebus 66, Mme X... a posté le message : " Brucello est le plus beau chien avec de gros problèmes cardiaques à tel point qu'un chiot, qui a été vendu il

Yves H..., qui utilise pour l'exercice de sa profession le pseudonyme d'Yves G..., et auteur d'un spectacle débutant à Paris le 13 mars 2001 ; que, dans la semaine précédant le scrutin, plusieurs articles

X... qui travaillait sous le pseudonyme de « Guy Y... » se voyait assigner des interventions à des jours précis, pour des durées précises et sur des sujets précis ; qu'il apparaît ainsi que la société

celui-ci s'est rendu à l'Institut national de la propriété industrielle pour enregistrer cette marque ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'elle constatait que le producteur avait attribué son pseudonyme

pour « décider et engager toutes les opérations (…) nécessaires à la gestion du recouvrement des indus (notamment : mise en demeure, contrainte) », et portant la mention manuscrite « Anheg sous le pseudonyme

Axel Claude X... ayant pour pseudonyme C... de ses demandes formées à l'encontre de Q... - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a jugé M.

Il offrait une messagerie et un système de boîte aux lettres permettant aux personnes connectées de communiquer entre elles   ; chacune choisissait un pseudonyme (dit «   pseudo   ») et

X... a expliqué qu'il s'était ensuite rendu sur la plate-forme "privnote" afin de communiquer à son donneur d'ordre, répondant au pseudonyme de "trader", l'adresse où les chèques pouvaient être envoyés

Between 8   October and 8   December 2019 a police officer using the fictional identity of a 12-year-old-girl and the pseudonym “Marleen12” used online chatrooms on that website in order to collect

[Q] puisque la facture litigieuse du 27 juillet 2015, établie pour un montant de 1 670 euros, a été émise par un salarié utilisant le pseudonyme [W] alors que M.

En première instance, comme d'ailleurs au cours de l'audience tenue devant le juge des référés du Conseil d'Etat, Mme A...a reconnu faire usage du pseudonyme " Yasmine Bak " sur ce réseau social et n'a