l'abonné souscrit un nouveau contrat et vers lequel le numéro est porté ; – " opérateur donneur " : l'opérateur à partir duquel le numéro est porté ; – " opérateur attributaire " : l'opérateur à qui, conformément aux dispositions du plan national de numérotation

Article Annexe II

—

Les pages des rapports doivent être numérotées d'une manière continue avec indication du nombre total de pages (par exemple avec rappel sur toutes les pages du numéro de la dernière) ; un sommaire comportant un renvoi aux numéros de ces pages doit être

Article 62

—

Pour l'ordre national des médecins : -les membres titulaires et suppléants du conseil national et des conseils départementaux sont répartis en trois fractions numérotées respectivement 1, 2 ou 3 selon la date de leur élection et l'ordre chronologique

Article Annexe

—

-Après l'apposition des poinçons, il est délivré pour chaque arme un certificat d'épreuve, provenant d'un registre muni d'une numérotation continue.

Article Annexe V

—

. - Opérations documentaires Les laissez-passer accompagnant les carcasses de bovins de plus de 24 mois (matières de catégorie 3) sont classés, dès réception, par ordre chronologique d'arrivée et sont numérotés.

Article R4031-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 67

Code de la santé publique

Il est tenu un procès-verbal du vote par voie électronique, composé de pages numérotées.

Article 17-1

—

qualité et à la diversité des programmes ; 2° Lorsque ce différend porte sur le caractère transparent, objectif, équitable et non discriminatoire des conditions de la mise à la disposition du public de l'offre de programmes et de services ou de leur numérotation

Article Annexe I

—

Néanmoins, la numérotation a été conservée pour permettre une homogénéité entre les arrêtés de prescriptions générales de toutes les rubriques de la nomenclature.

Article 85

—

L'émetteur de l'attestation d'aménagement doit la numéroter et archiver les doubles de ces documents pendant une durée minimum de cinq ans. L'attestation d'aménagement est établie selon le modèle joint en annexe 6 bis au présent arrêté.

Article Annexe II bis

—

. - Locaux Fournir en annexe les éléments suivants : (4) Les plans fournis doivent être numérotés et comporter une indication de l'orientation et de l'échelle employée, ainsi que la dénomination ou l'identification du ou des bâtiments dans lesquels se

Article ANNEXE 5

—

De la limite nord-est de la parcelle C 2052 vers le sud en limite est des parcelles section C numérotées 2054, 2090, 2089, 2056, 2057, 2058, 2059 et 785 jusqu'à la limite sud-est de la parcelle C 785.

Article 58

—

Les sabots détenus par chaque casino doivent être déposés soit dans l'armoire servant de dépôt de cartes si ses dimensions le permettent, soit dans une armoire spéciale répondant aux mêmes conditions ; ils doivent être numérotés par l'établissement.

Article Annexe I

—

Les pages du rapport sont numérotées et les annexes font parties intégrantes du rapport. En aucun cas, il ne peut être rédigé un résumé du rapport ou une attestation de présence ou d'absence de plomb.

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

(x) représentent le logement...... ; -lot n° 2 : les parts numérotées de (x + 1) à....... (y) représentent le logement...... ; -lot n° 3 : les parts numérotées de (y + 1) à....... (z) représentent le logement......

Article 286

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

l'administration, tous renseignements relatifs à son activité professionnelle ; 3° Si elle ne tient pas habituellement une comptabilité permettant de déterminer son chiffre d'affaires tel qu'il est défini par le présent chapitre, avoir un livre aux pages numérotées

Article Annexe II

—

Numérotation Une numérotation dans une série continue, définie par chaque réseau et centre non rattaché, figure en haut du procès-verbal.

Article Annexe 210.A.3

—

Il faut numéroter ces sections transversales à partir de l'avant, le point extrême de l'extrémité avant de la longueur de jauge étant le n° 1. 4. Correction du creux-bouge.

Article Annexe Ia

—

Pour faciliter la lecture de ce référentiel, la numérotation des activités est identique à celle du baccalauréat professionnel Hygiène propreté stérilisation.

Article Annexe

—

Contraintes et limites Les compteurs de numérotation des droits d'entrée doivent avoir une capacité minimale de six chiffres.

Article Annexe II

—

Numérotation Une numérotation dans une série continue, définie par chaque réseau et centre non rattaché, figure en haut du procès-verbal.

Page 11 · 293 résultats

← Précédent Suivant →