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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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495 résultats pour « notion »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe G'

—

Notions fondamentales sur la radioactivité et les rayonnements ; 2. Dosimètrie, radiobiologie, radiothérapie, radioprotection ; 3. Agents, instrumentation et méthodologie ; 4. Logistique des explorations et stratégie diagnostique ; 5.

Article Annexe I

—

Dans la mesure où le programme est fortement corrélé à celui des épreuves des concours d'entrée dans les grandes écoles, les objectifs de formation dans chaque discipline s'ordonnent autour d'exemples de problématiques ou de notions.

Article Annexe I

—

Spécialité " exploitation et entretien des infrastructures " Notion sur la résistance des matériaux des structures. B. ― Méthodes et ingénierie Organisation et suivi des chantiers de bâtiment.

Article L413-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 46 > 77

Code de l'environnement

-Un décret précise les modalités d'application du présent article, ainsi que la notion d'élevage d'agrément au sens du I.

Article Annexe I

—

Notions générales sur les systèmes Système temps réel. III. ― Matériel 1. Les mémoires Les principes de fonctionnement. 2. Les organes de traitement Les canaux. 4.

Article R3115-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 37 > 02

Code de la santé publique

les inspections sanitaires des moyens de transports militaires et de tout moyen de transport desservant un port ou un aérodrome militaire tels que définis à l'article R. 3115-15-1 et délivrer les certificats mentionnés à l'article R. 3115-29 sans notion

Article Annexe I

—

Personnes morales : nature juridique, classification, régime juridique. 1. 2 Les biens Le patrimoine : notion, contenu, meubles et immeubles.

Article Annexe

—

types de documents, quel que soit leur support; - savoir appliquer les logiques de la description bibliographique (nature et structure des notices bibliographiques et d'autorité), des formats, des normes et des langages d'indexation, y compris des notions

Article Annexe 2

—

Les notions juridiques, institutionnelles, politiques, religieuses, littéraires, particulièrement celles qui ressortissent au champ de la poétique et de la rhétorique, seront principalement analysées lors de l’étude des textes, donnés à titre indicatif

Article 4

—

Commentaire d'un extrait de film incluant un entretien avec le jury permettant de vérifier non seulement la qualité de l'approche esthétique et critique du candidat mais aussi sa maîtrise de quelques notions essentielles de la technique cinématographique

Article 13

—

spécifique protection de personnesPrincipes généraux de la protection physique des personnesConnaître les fondamentauxConnaître : 14 heuresMise en œuvre de la mission A3PConnaître : 21 heuresDéplacements et accompagnementsMaîtriser les notions

Article 12

—

Notions générales Qualification. 2. Le parcours professionnel Le recrutement : 3. Les conditions de travail La rémunération : 4. Les indicateurs de la gestion sociale Tableau de bord social. 1. Environnement fiscal français TVA : 2.

Article 3

—

des transports Code pénal Code de procédure pénale Maîtriser les connaissances relatives aux pouvoirs des agents des services internes de sécurité Connaître les prérogatives en intervention des agents des services internes de sécurité 3 heures Notions

Article Annexe II

—

Vérification de la maîtrise des prérequis Le postulant maîtrise les notions de base relatives à la prévention et les enjeux de la prévention (dangers, risques, analyse des situations dégradées, des incidents et des accidents).

Article Annexe I

—

Spécialité " exploitation et entretien des infrastructures " Notion sur la résistance des matériaux des structures. B. ― Méthodes et ingénierie Organisation et suivi des chantiers de bâtiment.

Article Annexe I

—

b) - éléments de base relatifs au droit administratif général et au droit pénal ; - techniques rédactionnelles et orales ; - maîtrise de l'informatique ; - notions de qualité. c) 2.

Article ANNEXE I b

—

Reconnaitre et énumérer les principales causes récurrentes de désordres S 10 : Techniques de réalisation Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S10. 1 : Techniques de pose.

LEGIARTI000049858220

—

Notions de dépenses, de besoins et d'apports nutritionnels recommandés. La conduite d'un troupeau : Composition du cheptel avec définition des différentes catégories d'animaux présents. Notion d'UGB et de taux de chargement.

Article Annexe préambule

—

La "question" que l'on choisit d'étudier s'appuiera toujours sur une ou plusieurs notions musicales.

Article 411-73

—

Une instruction de l'AMF définit les notions de contrat financier standard et non standard.

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