PASSAGE A L'AUTRE CONDUCTEUR ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE, DE NUIT, A UNE INTERSECTION DE ROUTES, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA MOTOCYCLETTE

A... a été victime d'un accident mortel alors qu'il pilotait une motocyclette appartenant à M.

X..., qui déclare qu'il n'a pu éviter le choc avec la motocyclette qu'il a brusquement aperçue devant lui ; que le témoignage de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la motocyclette de M. Z... a percuté le véhicule de M.

marche ; que la décision est pour le moins insuffisamment motivée ; "alors enfin que la décision attaquée ne répond pas au moyen péremptoire des conclusions du demandeur faisant valoir que le motocycliste

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2011), que le 20 juin 2007, Pierre Y..., motocycliste, a été mortellement blessé lors d'un accident de la circulation

motifs qu' "il résulte de la procédure qu'Antoine Z..., circulant le 1er mai 1999 à 11 heures sur le CD 31, a entrepris de faire demi-tour sur la chaussée en franchissant une ligne continue ; qu'une motocyclette

1990, à 0 heure 10, une balle avait été tirée sur le commissariat de police de Royan ; que le projectile avait été tiré à l'aide d'une arme de chasse ; qu'un gendarme avait eu le temps de voir une motocyclette

X..., qui pilotait une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué l'ensemble routier assuré auprès de la société TMV Onderlinge Waarborgmaatsch Transvemij UA

circulant à très vive allure et avait été heurté par la seconde motocyclette qu'il n'avait pas vu ; que M.

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de la Fédération française de motocyclisme. Considérant ce qui suit : 1.

. ; "aux motifs que, d'une part, la motocyclette Suzuki acquise de Manuel Y... par Denis X... comportait une réparation de fortune concernant l'axe du bras oscillant de la roue arrière et que M.

X..., qui circulait en motocyclette dans un carrefour à sens giratoire à deux voies, sur la voie gauche, a été déséquilibré par la manoeuvre qu'il a effectuée pour éviter le véhicule automobile conduit

ne pouvaient s'expliquer par un simple contact entre la voiture et la moto, que le choc entre les deux véhicules ne pouvait être qualifié de léger puisque la motocyclette de M.

X... circulait à motocyclette quand, parvenu à la hauteur d'un carrefour protégé par un "stop" où était arrêtée la voiture de M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile de M.Bacchi et la motocyclette de M.Prisma

fautif ayant consisté dans la perte de contrôle de l'engin après un dépassement des plus dangereux (arrêt attaqué, p. 10, alinéas 2 et 3) ; " alors que la cour d'appel ne pouvait retenir que le motocycliste

l'impasse Estelle pour procéder à un demi-tour et reprendre le boulevard en sens inverse, manoeuvre de nature à perturber la circulation ; qu'il précise, à cet égard, qu'il avait vu le phare de la motocyclette