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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
294 résultats pour « moniteur »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Tableau annexe 1
: : : Brigadier de police : : : : municipal et rurale : : : : Gardien principal : Groupe IV : Groupe IV : : Aide moniteur
Article 2
techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, ayant la responsabilité d'un secteur global d'activité et encadrant au moins deux agents appartenant au corps des agents de maîtrise : 13 points majorés ; 7° Educateurs techniques spécialisés et moniteurs
Article 32
de l'établissement gestionnaire de l'école ou d'un établissement hospitalier accueillant des élèves en stage. c) Des représentants des enseignants : - un praticien hospitalier, qualifié en chirurgie, enseignant à l'école, élu par ses pairs ; - un moniteur
Article 15
situés dans le cœur marin entourant l'île de Porquerolles défini par le 4° du II de l'article 1er délimités sur le plan au 1/20 000 annexé au présent décret (1), pour les groupes comprenant au plus dix véhicules nautiques à moteur encadrés par des moniteurs
Article 11
décret n° 62-1198 du 3 octobre 1962, ainsi que le personnel d'éducation et d'encadrement, stagiaire ou titulaire, en fonctions à la date de publication du présent texte, qui suivent une formation les préparant au certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur
Article R3112-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 17
Aides médico-psychologiques ; b) Animateurs socio-éducatifs ; c) Assistants de service social ; d) Conseillers en économie sociale et familiale ; e) Educateurs de jeunes enfants ; f) Educateurs spécialisés ; g) Educateurs techniques spécialisés ; h) Moniteurs-éducateurs
Article D312-88
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92
psychiatre ; 4° Ainsi que des membres des professions suivantes : a) Kinésithérapeute ; b) Ergothérapeute ; c) Psychomotricien ; d) Orthophoniste ; e) Orthoptiste ; f) Infirmier, auxiliaire de puériculture, aide soignant ; g) Éducateur spécialisé, moniteur
Article ANNEXE
d'éducateur) Encadrement d'un groupe d'handicapés Encadrement d'une section, fonctions de documentation Fonctions d'assistante sociale titulaire d'un diplôme d'État d'assistant de service social)I Éducateur des établissements nationaux de bienfaisance Moniteur
Article 17
Opérateurs mécanographes et moniteurs de perforation.
Article 6
l'article 2 ci-dessus reçoivent une prime dont la durée de perception et le montant, fixé conformément à l'article 5 ci-dessus, sont les suivants : FONCTIONS MONTANT DUREE Dactylocodeur 55 58 65 1 an 2 ans Après 3 ans Moniteur
Article 34
gestionnaire de l'école ou d'un établissement hospitalier accueillant des élèves en stage ; c) Des représentants des enseignants : - un praticien hospitalier spécialiste qualifié en anesthésie-réanimation enseignant à l'école élu par ses pairs ; - un moniteur
Article Annexe II-3 (art. A212-49)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72
Appellations Un certain nombre d'appellations ont aujourd'hui cours : entraîneur, coach, moniteur... 2.2.
Article Annexe I
Grade de moniteur-éducateur et intervenant familial du cadre d'emplois des moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux territoriaux. Grade d'éducateur de jeunes enfants du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants.
) d'attractions 335t 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CPNEFP) - Syndicat national des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (SNELAC) Moniteur
Article Annexe IV
centre d'enseignement ou le président du centre d'entraînement, ou le conseiller de stage du centre d'enseignement ou de la structure fédérale d'entraînement agréé met en œuvre les moyens nécessaires à la préparation du stagiaire à la profession de moniteur
Article 1
L'arrêté 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski de fond est abrogé à compter du 31 décembre 2023. - Arrêté du 26 avril 2013 Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct.
NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS Ouvrier docker spécialisé formateur à la conduite d'engins de manutention portuaire 333 5 ans UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS Assistant moniteur
Article 4
l'établissement : capacité d'accueil en nombre d'élèves, nombre et catégories de véhicules utilisés pour la formation ; g) Qualification des personnels enseignants : nombre et catégorie enseignée dont titulaire(s) du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs
Article R543-172
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 66
Ces équipements sont classés dans les catégories suivantes : 1° Equipement d'échange thermique ; 2° Ecrans, moniteurs et équipements comprenant des écrans d'une surface supérieure à 100 cm2 ; 3° Lampes ; 4° Gros équipements ; 5° Petits équipements
Article Annexe
Moniteurs d'agriculture et d'élevage . Agents techniques de l'agriculture et Agents techniques des haras. Secrétaires d'administration (en fonctions dans les services du Trésor).
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