est [...] , a formé le pourvoi n° M 18-11.030 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2017 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Ateliers toulousains des menuiseries

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Solo azur de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigée contre la société Menuiserie

X... ayant utilisé, pour les monter sur les menuiseries qu'il fabrique, des vitrages fournis par la société des Miroiteries de Bretagne (la miroiterie), ceux-ci se sont, après installation des menuiseries

La SARL YR MOREAU est intervenue dans le cadre de la réalisation des lots menuiseries extérieures bois et menuiseries intérieures bois et parquets.

GROUPE MENUET - CCC à S.A.R.L.

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Selon plusieurs devis en date du 29 août 2017, Mme [B] [N] née [W] a commandé à la société [E] Ludovic, menuisier ébéniste : - un lot de menuiseries bois pour un

[P] la réalisation de travaux de menuiseries dans un immeuble d'habitation, situé [Adresse 1].

euros, sauf réduction éventuelle, et de les avoir condamnés en qualité de cautions, alors, selon le moyen, qu'il était soutenu que la SCI, prise en la personne de ses représentants légaux, s'était méprise

de 2018, condamné Mme [H] à payer à la société Formule M, exerçant sous l'enseigne Euro menuiserie (la société), diverses sommes. 2.

AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005398 DEMANDEUR(S): CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] (SC) [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Représentée par Maître [S] du Cabinet ORATIO, DEFENDEUR(S): ELIANCE MENUISERIES

[F] a confié à la société Etablissements Guy Videloup (la société Videloup) le lot « charpente/bardage/menuiseries » ; que la société Videloup a assigné M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la

annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 2018), que la commune d'Arcueil a fait construire un ensemble scolaire par la société Demathieu et Bard, qui a sous-traité le lot n° 3 "menuiseries

Imperbéal, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2014 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant à la société Menuiserie

227 (classes de produits 6 et 19 désignant des menuiseries métalliques ou en PVC), - la seconde dénommée 'OCÉANE le réseau des menuisiers' déposée le 28 septembre 2006 et enregistrée sous le numéro 063452996

[P] [D] a été engagé en qualité de menuisier, par la société SPJ Menuiserie selon contrat de travail à durée indéterminée à temps plein du 15 octobre 2007.

La société CHARPENTE MENUISERIE [K] a déclaré ses créances pour un montant total de 61 123, 78 €.

, - admette et fixe la créance de la société INTERNATIONAL CONSTRUCTIONS à la somme de 13.743,89€ HT au passif du redressement de la société GAETAN DELAHAYE MENSUISERIES.