Henri, - C...

aux motifs que Christian X... ne peut pas davantage invoquer la légitime défense pour justifier les actes commis, alors qu'il ressort du dossier de la procédure qu'il est allé spontanément au contact d'Henri

X..., engagé le 9 octobre 1995 par la société Hérode intermarché en qualité d'employé commercial, a donné sa démission le 28 juillet 2000 ; que, par la suite, l'employeur a saisi la juridiction prud'homale

Henri, - Y... Guy, - A...

procurer des fonds en vue d'éviter ou de retarder l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire, il ne résulte pas des pièces du dossier que les opérations de remise à l'escompte auxquelles Henri

Henri, - X...

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de violences

X... à Sotexal avec ses obligations de mandataire de La Concorde, il faut constater que, des aveux mêmes des parties en cause, c'est pour habiller cette "récompense", qu'elles ont estimé devoir à Henri

Paule, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 6 avril 1995, qui, dans l'information suivie contre Henri Z... pour dénonciation calomnieuse

Henrik, - LA SOCIETE JAPAN TOBACCO INTERNATIONAL Y..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 26 novembre 2004, qui, pour infractions à la

Henri X..., domicilié, ..., 34110 Frontignan-La Peyrade, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

mentions de l'arrêt attaqué que la "composition de la cour lors des débats, du délibéré, était la suivante : "Président : Jean Thierry, conseiller délégué à la protection de l'enfance, "Conseillers : Henri

Henri, Marcel X..., demeurant ..., appartement 1403, 33310 Lormont, en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit du procureur général près la cour

Henri Z..., demeurant Le Coudert, Bassignac-Le-Haut (Corrèze), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Colcombet, les conclusions

sa demande en paiement d'une indemnité pour les travaux effectués sur le bien personnel de Mme Y..., alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant de rechercher si les travaux effectués dans l'immeuble hérité

Henri B..., demeurant ..., 3 / M. Barthélemy B..., demeurant ..., 4 / M.

Henri X..., d'une sommation enjoignant au greffier en chef du tribunal de commerce de rectifier l'extrait Kbis de la société civile immobilière X... A...

ou de la mère de l'accusé ni de ses alliés au même degré ; que l'alliance est le lien établi par le mariage entre l'un des conjoints et les parents de l'autre ; que Madeleine Y... étant l'épouse de Henri