Les ouvriers cuisiniers assurent et coordonnent l'ensemble des travaux nécessaires à la confection des repas à l'intention des personnels (élaboration des menus, répartition du travail, fabrication), dans le strict respect des normes applicables.

Article 3

—

Cette demande est accompagnée d'une copie de l'autorisation de fabrication, de commerce et d'intermédiation des matériels concernés ou, à défaut, de son numéro unique d'identification.

Article Annexe II : Tableau n° 30 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante. Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

Pour l'application du présent chapitre, on entend par : 1° Matériels de base, générateurs des matériels de reproduction : a) La source de graines : les arbres situés dans une zone de récolte de graines déterminée ; b) Le peuplement : une population

Article 310-1.01

—

Définitions Pour l'application du livre 3 du présent règlement, hors la division 311 : 1. un matériau est un élément, simple ou composé, constituant d'un matériel ; 2. un matériau est défini par ses caractéristiques physiques et mécaniques

Article 71

—

Ce compte est géré par le ministre d’Etat chargé de la défense nationale et retrace les recettes et les dépenses afférentes aux réparations, modifications, fabrications et prestations diverses effectuées par les ateliers industriels de l’aéronautique

Article L3513-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 70

Code de la santé publique

Les flacons de recharge des dispositifs électroniques de vapotage et les cartouches à usage unique contenant de la nicotine ne contiennent que des ingrédients de haute pureté, sauf traces techniquement inévitables dans le processus de fabrication.

Article R316-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 46

Code de la sécurité intérieure

Lorsqu'il procède à la vente, le commerçant est tenu de se conformer aux obligations des titulaires d'autorisation de fabrication ou de commerce.

Article Annexe I

—

• Outillage, pièces, accessoires et matériaux spécifiques ( bois, vernis...), moules et gabarits de fabrication. • Documentation technique. Option : INSTRUMENTS à VENT • Maîtrise des réglages et techniques de réparation.

Article 310-1.02

—

Pour obtenir l'approbation d'un matériel ou d'un matériau, le fabricant doit déposer une demande accompagnée d'un dossier de définition auprès d'un organisme habilité et procéder aux essais de prototype et vérifications auxquelles l'approbation est subordonnée

Article R1252-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 99 > 66

Code des transports

prescriptions des réglementations mentionnées à l'article R. 1252-8, à l'exception de celles dont la méconnaissance est sanctionnée par les articles L. 1252-5 et L. 1252-6 et relatives : 1° A la classification des marchandises ; 2° A l'utilisation, à la fabrication

Article R313-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 34 > 06

Code de la sécurité intérieure

Dans la limite de ce délai, la personne peut effectuer les opérations de vente prévues par la réglementation, à l'exclusion de toute fabrication et de tout achat des armes, munitions et leurs éléments atteints par le retrait ainsi que des pièces ne pouvant

Article L521-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 17

Code de l'environnement

, de mise sur le marché ou d'utilisation de substances, telles quelles ou contenues dans des mélanges, des articles, des produits ou des équipements : a) Interdire de façon provisoire ou permanente, totale ou partielle leur fabrication, leur importation

Article 46

—

Cette facture doit être réclamée par l'acheteur, le vendeur est tenu de la délivrer dès que la vente ou la prestation de services est devenue définitive.

Article Annexe II

—

X X X PREPARER C2 1 Analyser la fabrication : - Établir la chronologie des opérations à réaliser. - Choisir les matériels et les matériaux à mettre en œuvre.

Article 3

—

Sont remis aux établissements de la défense : 1° Les matériels de guerre des 6°, 8°, 9°, 10°, 12°, 13°, 14° et 17° de la catégorie A2 ; 2° Sous réserve des dispositions de l'article 4 du présent arrêté : a) Les matériels de guerre, armes et leurs éléments

Article R317-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60

Code de la route

-Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules agricoles, hors les tracteurs enjambeurs dont la vitesse maximale par construction n'excède pas 30 km/ h et matériels agricoles ou de travaux publics, des cyclomoteurs, tricycles ou quadricycles et

LEGIARTI000041761896

—

ANNEXE Intitulé : -la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, de fouets, de cravaches, de sacoches ; par extension, la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints … et la fabrication d'articles de maroquinerie

Article M 10

—

L'utilisation des chariots dans les locaux accessibles au public est admise sous réserve que les matériels aient une largeur inférieure ou égale à 0,60 mètre et que les largeurs des circulations principales et des circulations secondaires soient respectivement

Article 167

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 12

Code général des impôts, annexe I

magasins où sont placés les alcools dénaturés et les produits fabriqués avec ces alcools ne peuvent avoir de communication que par la voie publique avec les locaux contenant des alambics ou avec ceux où se trouvent des alcools non dénaturés destinés à la vente

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