l'expertise du docteur Jean-Marie Z... démontre que les violences ont été réitérées dans le temps sur une période de quinze jours environ avant l'hospitalisation du 1er février 2002 ; que plusieurs épisodes

manipulations de Tania X..., en particulier via son frère Fabrice, avec lequel une relation très étroite s'est étrangement nouée au jour de son incarcération alors qu'ils ne se rencontraient que de façon épisodique

thérapeutiques mises en jeu; que cette évolution avait été caractérisée par la nécessité d'une ventilation artificielle pour insuffisance respiratoire aiguë secondaire puis par la survenue de plusieurs épisodes

commerce de Meaux du 5 octobre 1993, la société Vetura s'est engagée à reprendre l'ensemble des contrats de travail attachés aux fonds repris, dont se trouvait exclu le siège social du 42, rue de l'Epinette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Epitex, société à responsabilité limitée Epinac'Textile, dont le siège est bâtiment

au cours duquel les deux garçons seraient entrés subrepticement chez elle pour l'y surprendre, ce qu'ils n'évoquent pas non plus, tandis que Mathieu X... évoque spontanément un épisode, au cours duquel

professionnelle portant sur un cancer pulmonaire et mentionne une première constatation médicale en avril 2019, le certificat médical initial daté du 17 décembre 2019 indique : découverte suite à un épisode

Les investigations médico-légales ont mis en évidence des lésions cutanées de la face et du crâne d'âge différent, évoquant plusieurs épisodes espacés dans le temps, dont certaines pourraient être

actes à l'encontre d'une autre salariée de l'entreprise par arrêt de la cour d'appel de Reims en date du 11 juin 2014, que la salariée invoquait notamment, sans être contredite, un épisode

les a réveillées en glissant sa main sous leur couette pour atteindre directement des zones du corps que chacun s'accorde à considérer érotiques et érogènes ; qu'enfin, la multiplication de ces épisodes

relevées au niveau de la cuisse et de la hanche ; qu'une incapacité totale de travail de cinq jours a été constatée ; que les deux prévenus nient purement et simplement l'ensemble des faits ; que l'épisode

son égard par ses collègues en raison de son projet de création d'une section syndicale, dès lors qu'il l'avait averti par courrier des actes d'intimidation et menaces de mort qu'il subissait et que l'épisode

rechute l'apparition de nouvelles douleurs, le tribunal n' a pas commis d'erreur de droit et n'a pas inversé la charge de la preuve en se limitant à vérifier l'imputabilité à l'accident initial de l'épisode

B et de la commune d'Epizon sont irrecevables.

avec Jacques X..., la première dans un appartement situé rue du Maréchal Lyautey, la seconde allée Mesdames ; qu'en cours d'information toutefois ni lui-même ni son père ne gardaient le souvenir de l'épisode

demandeur restait d'ailleurs incapable de fournir des éléments d'identification plus circonstanciés et que la plupart des « vacataires », qui étaient en réalité des libéraux et quelques intervenants épisodiques

textes susvisés ; "et alors que, deuxièmement, en ne recherchant pas si les traits de la personnalité de Fabrice Z..., tels que soulignés par les experts ou tels qu'ils ressortaient des différents épisodes

rentrées d'argent,- des témoignages accablants qu'il s'agisse de Béatrice C..., de Harry B... ou de David A..., qui l'ont tous formellement accusé en cours d'instruction d'être un fournisseur de crack,- l'épisode